Formation Droit Privé à Saint Denis

...Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable Programme... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Droit européen, Droit civil...

...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Code du Travail, Contrats de travail...

...Architecture du contrat et typologie des clauses contractuelles Préambule et définition Clause concernant la durée du contrat Clauses limitant la responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Avocat en droit du travail, Réglementation du travail, Rédaction et correction...

...durée déterminée Le contrat de travail temporaire III.Les conséquences du contrat de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de...

...compétences nécessaires pour la négociation contractuelle et savoir se rpotéger de la concurrence déloyale. La formation s'adresse aux postes suivants... Apprenez-en plus à propos de: Ouvrage traditionnel, Propriété intellectuelle, Protection de données...

...d'un partenaire pacsé ou d'un concubin gratifié Pour quel public ? Notaires Avocats Programme détaillé Les droits successoraux du conjoint En l’absence... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Patrimoine immobilier, Droit des successions...

...à la TVA et la question des droits d’enregistrement... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Droit des sociétés, Impôt sur les sociétés...

...sauvegarde accélérée Les entreprises concernées Ses conditions et effets La procédure de sauvegarde financière accélérée Les entreprises concernées Ses... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...

...quels impacts sur le droit de la construction ? Quelle étendue du recours ? Compétence judiciaire / compétence administrative : identifier la juridiction... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la construction, Expert judiciaire, Construction bâtiment...

...ou non pour une SCI Les questions et analyses incontournables avant de prendre une décision Cerner les évolutions possibles de la forme d’une SCI L’impact... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Doit immobilier, Patrimoine immobilier...

...de responsabilité Les cas de cumul des responsabilités La mise en jeu de la responsabilité des producteurs et celle des fournisseurs : responsabilité contractuelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen, Responsabilité civile, Responsable de département...

...Typologie des procédures Signification et notification des décisions Exécution des décisions et voies de recours Prévenir le litige Clause compromissoire... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus Des une journée... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expertise juridicaire, Expert judiciaire...

...aux avocats spécialisés et aux notaires. JOUR 1 I – Les méthodes empiriques • Les méthodes issues de la pratique basées sur la prise en compte de la pension... Apprenez-en plus à propos de: Capacité d’épargne, Méthode empirique, Responsable de département...

...Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Marchés publics, Responsable de département...