L’essentiel du Droit du Travail pour manager efficacement

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Description

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    2 Jours

  • Dates de début

    Dates au choix

Droit du travail pour manageurs

L’objectif de ce cours et de permettre aux managers d’actualiser leurs connaissances en droit du travail afin de savoir utiliser le Code du travail et la convention collective et pouvoir ainsi appréhender les points clés du droit du travail pour la gestion des ressources humaines.C’est une formation qui dure 2 jours et qui inclut un programme complet pour tous ceux ayant des responsabilités managériales.Ainsi la formation inclut des notions sur le droit du recrutement, les limites à la liberté d’embaucher, l’entretien d’embauche et la liberté de choix de chaque employeur. Vous apprendrez les différents types de contrats de travail (déterminé, indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur, les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions telles que les modifications du contrat de travail, le transfert d’entreprise, la rupture du contrat de travail ou encore la représentation des salariés seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés.

Les sites et dates disponibles

Lieu

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Agen ((47) Lot-et-Garonne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Aix en Provence ((13) Bouches-du-Rhône)
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Aix en Provence

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Ajaccio ((2A) Corse-du-Sud)
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Ajaccio

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Albertville ((73) Savoie)
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Albi ((81) Tarn)
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Alencon ((61) Orne)
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Ales ((30) Gard)
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Alfortville ((94) Val-de-Marne)
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Amiens ((80) Somme)
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Angers ((49) Maine-et-Loire)
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Anglet ((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Angouleme ((16) Charente)
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Angouleme ((16) Charente)
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Annecy ((74) Haute-Savoie)
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Annonay ((07) Ardèche)
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Antibes ((06) Alpes-Maritimes)
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Antony ((92) Hauts-de-Seine)
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Argenteuil ((95) Val-d'Oise)
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Arles ((13) Bouches-du-Rhône)
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Arras ((62) Pas-de-Calais)
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Arras

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Asnieres Sur Seine ((92) Hauts-de-Seine)
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Athis Mons ((91) Essonne)
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Aubagne ((13) Bouches-du-Rhône)
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Aubenas ((07) Ardèche)
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Aubervilliers ((93) Seine-Saint-Denis)
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Auch ((32) Gers)
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Auch

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Aulnay Sous Bois ((93) Seine-Saint-Denis)
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Aurillac ((15) Cantal)
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Auxerre ((89) Yonne)
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Avignon ((84) Vaucluse)
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Bagneux ((92) Hauts-de-Seine)
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Bagnolet ((93) Seine-Saint-Denis)
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Bar le Duc ((55) Meuse)
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Bastia ((2B) Haute-Corse)
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Bayonne ((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Beauvais ((60) Oise)
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Belfort ((90) Territoire de Belfort)
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Bergerac ((24) Dordogne)
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Besancon ((25) Doubs)
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Besancon ((25) Doubs)
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Beziers ((34) Hérault)
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Beziers ((34) Hérault)
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Biarritz ((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Blois ((41) Loir-et-Cher)
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Blois

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Bobigny ((93) Seine-Saint-Denis)
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Bondy ((93) Seine-Saint-Denis)
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Boulogne Billancourt ((92) Hauts-de-Seine)
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Bourg en Bresse ((01) Ain)
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Bourg en Bresse

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Bourges ((18) Cher)
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Brest ((29) Finistère)
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Brive ((19) Corrèze)
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Bron ((69) Rhône)
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Caen ((14) Calvados)
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Cagnes Sur Mer ((06) Alpes-Maritimes)
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Cahors ((46) Lot)
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Calais ((62) Pas-de-Calais)
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Caluire et Cuire ((69) Rhône)
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Cambrai ((59) Nord)
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Cannes ((06) Alpes-Maritimes)
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Carcassonne ((11) Aude)
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Carpentras ((84) Vaucluse)
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Carpentras

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Castres ((81) Tarn)
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Castres

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Cergy ((95) Val-d'Oise)
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Cergy

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Chalon Sur Saone ((71) Saône-et-Loire)
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Chalon Sur Saone ((71) Saône-et-Loire)
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Chalons en Champagne ((51) Marne)
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Chambery ((73) Savoie)
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Chambery ((73) Savoie)
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Champigny Sur Marne ((94) Val-de-Marne)
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Charleville Mezieres ((08) Ardennes)
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Chartres ((28) Eure-et-Loir)
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Chateauroux ((36) Indre)
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Chateauroux ((36) Indre)
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Chateauroux ((36) Indre)
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Chateauroux

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Chatellerault ((86) Vienne)
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Chatenay Malabry ((92) Hauts-de-Seine)
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Chatillon ((92) Hauts-de-Seine)
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Chatou ((78) Yvelines)
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Chaumont ((52) Haute-Marne)
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Cherbourg ((50) Manche)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Choisy le Roi ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Cholet ((49) Maine-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Clamart ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Clermont l'Herault ((34) Hérault)
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Clermont l'Herault ((34) Hérault)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Clichy ((92) Hauts-de-Seine)
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Colmar ((68) Haut-Rhin)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Colombes ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Compiegne ((60) Oise)
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Conflans Sainte Honorine ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Corbeil Essonnes ((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Courbevoie ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Creil ((60) Oise)
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Creteil ((94) Val-de-Marne)
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Dieppe ((76) Seine-Maritime)
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Digne les Bains ((04) Alpes-de-Haute-Provence)
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Dijon ((21) Côte-d'Or)
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Douai ((59) Nord)
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Draguignan ((83) Var)
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Drancy ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dreux ((28) Eure-et-Loir)
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Dunkerque ((59) Nord)
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Echirolles ((38) Isère)
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Epinal ((88) Vosges)
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Epinal ((88) Vosges)
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Epinay Sur Seine ((93) Seine-Saint-Denis)
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Evreux ((27) Eure)
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Evry ((91) Essonne)
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Foix ((09) Ariège)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Fontenay Sous Bois ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Franconville ((95) Val-d'Oise)
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Frejus ((83) Var)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Frotey-Lès-Vesoul ((70) Haute-Saône)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Gagny ((93) Seine-Saint-Denis)
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Gap ((05) Hautes-Alpes)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Garges les Gonesse ((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Gennevilliers ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Goussainville ((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Grasse ((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Grenoble ((38) Isère)
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Grenoble

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Gueret ((23) Creuse)
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Gueret ((23) Creuse)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Haguenau ((67) Bas-Rhin)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Houilles ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Hyeres ((83) Var)
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Issy les Moulineaux ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Istres ((13) Bouches-du-Rhône)
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Ivry Sur Seine ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Joue les Tours ((37) Indre-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Joue les Tours ((37) Indre-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Juvignac ((34) Hérault)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Dates au choixInscriptions ouvertes
la Ciotat ((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
la Courneuve ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
la Rochelle ((17) Charente-Maritime)
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la Rochelle ((17) Charente-Maritime)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
la Seyne Sur Mer ((83) Var)
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Laval ((53) Mayenne)
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le Blanc Mesnil ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
le Cannet ((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
le Havre ((76) Seine-Maritime)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
le Mans ((72) Sarthe)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
le Perreux Sur Marne ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
le Puy en Velay ((43) Haute-Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Lens ((62) Pas-de-Calais)
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les Mureaux ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Levallois Perret ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Lievin ((62) Pas-de-Calais)
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Lille ((59) Nord)
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Lille

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Limoges ((87) Haute-Vienne)
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Livry Gargan ((93) Seine-Saint-Denis)
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Lorient ((56) Morbihan)
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Lorient

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Lyon ((69) Rhône)
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Lyon

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Macon ((71) Saône-et-Loire)
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Maisons Alfort ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Malakoff ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Manosque ((04) Alpes-de-Haute-Provence)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Mantes la Jolie ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Marcq en Baroeul ((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Marignane ((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Marseille ((13) Bouches-du-Rhône)
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Martigues ((13) Bouches-du-Rhône)
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Massy ((91) Essonne)
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Maubeuge ((59) Nord)
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Meaux ((77) Seine-et-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Melun ((77) Seine-et-Marne)
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Mende ((48) Lozère)
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Merignac ((33) Gironde)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Metz ((57) Moselle)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Meudon ((92) Hauts-de-Seine)
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Millau ((12) Aveyron)
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Montauban ((82) Tarn-et-Garonne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montelimar ((26) Drôme)
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Montigny le Bretonneux ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montlucon ((03) Allier)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montlucon ((03) Allier)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montpellier ((34) Hérault)
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Montpellier, 34000

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montpellier ((34) Hérault)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montreuil ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Montrouge ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Mulhouse ((68) Haut-Rhin)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nancy ((54) Meurthe-et-Moselle)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nanterre ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nanterre ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nantes ((44) Loire-Atlantique)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Narbonne ((11) Aude)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Neuilly Sur Seine ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nevers ((58) Nièvre)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nice ((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nimes ((30) Gard)
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Nîmes

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Niort ((79) Deux-Sèvres)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Nogent Sur Marne ((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Noisy le Grand ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Orange ((84) Vaucluse)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Orleans ((45) Loiret)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Orleans ((45) Loiret)
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Orléans

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Palaiseau ((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Pantin ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Paris ((75) Paris)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Pau ((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Pau

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Perigueux ((24) Dordogne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Perpignan ((66) Pyrénées-Orientales)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Pessac ((33) Gironde)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Plaisir ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Pointe Noire ((971) Guadeloupe)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Poissy ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Poitiers ((86) Vienne)
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Poitiers

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Pontault Combault ((77) Seine-et-Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Privas ((07) Ardèche)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Puteaux ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Quimper ((29) Finistère)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Reims ((51) Marne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Rennes ((35) Ille-et-Vilaine)
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Rennes

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Reze ((44) Loire-Atlantique)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Roanne ((42) Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Rodez ((12) Aveyron)
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Rodez, 12000

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Romans Sur Isere ((26) Drôme)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Rosny Sous Bois ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Roubaix ((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Rouen ((76) Seine-Maritime)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Rueil Malmaison ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Saint Brieuc ((22) Côtes-d'Armor)
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Saint Brieuc

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Saint Denis ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Saint Etienne ((42) Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Salon de Provence ((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Sarcelles ((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Sartrouville ((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Savigny Sur Orge ((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Schiltigheim ((67) Bas-Rhin)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Sete ((34) Hérault)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Sevran ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Six Fours les Plages ((83) Var)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Sotteville les Rouen ((76) Seine-Maritime)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Stains ((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Strasbourg ((67) Bas-Rhin)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Suresnes ((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Talence ((33) Gironde)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Tarbes ((65) Hautes-Pyrénées)
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Tarbes

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Dates au choixInscriptions ouvertes
Thionville ((57) Moselle)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Thonon les Bains ((74) Haute-Savoie)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Toulon ((83) Var)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Toulouse ((31) Haute-Garonne)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Tourcoing ((59) Nord)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Tours ((37) Indre-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Tremblay en France ((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Troyes ((10) Aube)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Valence ((26) Drôme)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Valenciennes ((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Vallauris ((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Vandoeuvre les Nancy ((54) Meurthe-et-Moselle)
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Dates au choixInscriptions ouvertes
Vannes ((56) Morbihan)
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Vannes

Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Venissieux ((69) Rhône)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Verdun ((55) Meuse)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Versailles ((78) Yvelines)
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Date de début

Dates au choixInscriptions ouvertes
Villefranche Sur Saone ((69) Rhône)
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Villefranche-Sur-Saône

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Les Avis

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Recommandée

Évaluation du Centre

Yves

5.0
01/06/2013
Les points forts: Une formation précise appuyée par une formatrice de grande qualité !
À améliorer: .
Recommanderiez-vous cette formation?: Oui
* Avis recueillis par Emagister et iAgora

Les matières

  • Contrats de travail
  • Droit du recrutement
    1

    1 participants ont indiqué avoir acquis cette compétence.

  • Droit du travail
    1

    1 participants ont indiqué avoir acquis cette compétence.

  • Code du Travail
    1

    1 participants ont indiqué avoir acquis cette compétence.

  • Conventions collectives
  • Gestion des ressources humaines
    1

    1 participants ont indiqué avoir acquis cette compétence.

  • Clauses contractuelles
  • Stabilité de l'employé
  • Représentation des salariés

Le programme

Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique

Objectifs de la formation
  • Savoir mettre en pratique le droit du travail
  • Savoir éviter d’engager la responsabilité de l’entreprise
  • Savoir articuler Code du travail et Convention collective
Programme de la formation

I.Le droit du recrutement

  • La liberté de choix de l’employeur
  • Les limites à la liberté d’embaucher
  • L’offre d’emploi
  • L’entretien d’embauche
  • Le respect des droits fondamentaux par l’employeur
  • Les contraintes pour l’employeur
  • L’émergence d’un droit du recrutement avec la loi du 31 décembre 1992
  • La promesse d’embauche

II.La conclusion du contrat de travail

  • Définition et caractéristiques juridiques
  • Les conditions de formation
  • Les différents types de contrats de travail :
  • Le contrat de travail à durée indéterminée
  • Le contrat de travail à durée déterminée
  • Le contrat de travail temporaire

III.Les conséquences du contrat de travail

  • Droits et obligations des salariés
  • Droits et obligations de l’employeur
  • Les clauses contractuelles spécifiques :
  • La clause de mobilité
  • La clause de non-concurrence

IV.La formation professionnelle et l’adaptation à l’emploi

  • Formation professionnelle et adaptation à l’emploi : des dispositifs visant à assurer l’employabilité du salarié
  • Les fondements juridiques de la formation professionnelle
  • De l’obligation de formation professionnelle à l’obligation d’adaptation d’emploi
  • Formation professionnelle et négociation collective
  • Les principaux dispositifs de la formation professionnelle
  • Un dispositif à l’initiative de l’employeur : le plan de formation
  • Principe
  • Bénéficiaires
  • Consultations des représentants du personnel
  • Actions de formation
  • Statut du salarié en formation
  • Rémunération
  • Après la formation
  • Un dispositif à l’initiative du salarié : le CIF
  • Principe
  • Bénéficiaires
  • Statut du salarié pendant le CIF
  • Un dispositif à l’initiative du salarié avec l’accord de son employeur : le DIF
  • Principe
  • Bénéficiaires
  • Modalités d’acquisition des droits au DIF
  • Actions de formation
  • Mise en œuvre du DIF
  • Déroulement du DIF
  • Rémunération
  • Portabilité du DIF
  • Les périodes de professionnalisation
  • La validation des acquis de l’expérience (V.A.E.)

V.La modification du contrat ou des conditions de travail

  • La distinction entre la modification du contrat de travail et la modification des conditions de travail
  • La modification du contrat de travail
  • La modification des conditions de travail
  • Le cas du changement de la localisation de l’activité
  • La modification du contrat de travail ou des conditions de travail par la recherche d’adaptation ou de reclassement du salarié

VI.Le transfert d’entreprise

  • Principe légal
  • Conditions d’application
  • Droits et obligations des salariés transférés
  • Droits des salariés transférés
  • Obligations des salariés transférés

VII.La représentation des salariés

  • Les représentants des salariés : rôle, domaines d’intervention et droit spécifiques
  • Les différents représentants des salariés
  • Les représentants élus par les salariés
  • Les représentants désignés par les organisations syndicales représentatives : les délégués syndicaux
  • Les droits spécifiques communs à tous les représentants des salariés
  • Une protection en cas de licenciement
  • Le délit d’entrave
  • Deux outils préventifs face aux évolutions de l’activité professionnelle
  • Le plan de sauvegarde de l’emploi
  • Les accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

VIII.La rupture du contrat

  • Le licenciement pour motif personnel
  • Les conditions de fond
  • La cause réelle
  • La cause sérieuse
  • Les conditions de forme
  • Convocation à l’entretien préalable
  • Entretien préalable
  • Notification de licenciement
  • Le licenciement pour motif économique
  • La procédure de licenciement économique individuel
  • La procédure de licenciement économique de moins de 10 salariés en 30 jours
  • La procédure de licenciement économique d’au moins 10 salariés en 30 jours
  • Les mesures d’accompagnement
  • Le plan de sauvegarde pour l’emploi (ou plan social)
  • Le contrat de sécurisation professionnel dans les entreprises de moins de 1000 salariés
  • Le congés de reclassement dans les entreprises d’au moins 1000 salariés
  • La démission
  • Définition
  • Régime juridique
  • Conséquences
  • La rupture conventionnelle

IX.Les conséquences de la rupture du contrat de travail

  • Le préavis
  • Les indemnités
  • L’indemnité compensatrice de préavis
  • L’indemnité compensatrice de congés payés
  • L’indemnité légale de licenciement et l’indemnité conventionnelle de licenciement
  • Les formalités à la charge de l’employeur

X.Les négociations collectives

Pédagogie

Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants de s'approprier progressivement les outils et méthodes. Les méthodes pédagogiques utilisées sont principalement expositives, actives et interrogatives. Les exercices pratiques sont élaborés en tenant comptes spécificités de l’activité professionnelle du stagiaire.

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