Formation Droit Privé (42) Loire

...(sur 20) (3 ects) + UNITE Droit social (sur 50) (7 ects) # Choix matière : Sécu ou social comm * Droit de la Sécurité sociale (sur 20) (2 ects)...

...+ Anglais (sur 15) (2 ects) + Science politique (sur 20) (3 ects) + Finances publiques (sur 20) (3 ects) UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE...

...salaire, intéressement, participation et épargne salariale Santé et sécurité au travail Emploi Formation professionnelle et apprentissage Dispositions...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Conventions collectives, Droit du recrutement, Contrats de travail...

...(sur 20) (4 ects) # CHOIX TD : Dt fiscal 1 * Droit international privé (sur 20) (3 ects) * Contrats civils et commerciaux (4 ects) * Droit patrimonial de la famille...

...(6 ects) o Droit administratif 1 (9 ects) o Droit civil 1 (6 ects) o Droit international (3 ects) o Finances publiques (3 ects) Droit budgétaire Droit...

...matière d'embauche L'utilisation des différentes formes de contrat Apprendre à rédiger un contrat de travail Les différentes clauses pouvant être intégrées...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...(2 ects) + Science politique (sur 20) (3 ects) + Finances publiques (sur 20) (3 ects) o UNITE DE FORMATION FONDAMENTALE 1 (sur 120) (15 ects)...

...(8 ects) Régimes matrimoniaux (3 ects) Successions & Libéralités (3 ects) Droit fiscal (2 ects) UE 3 : Droit immobilier et Droit public notarial...

...sur les méthodes de recrutement Informations préalable du comité d'entreprise Gestion du personnel et cybersurveillance : entre contrôle de l'activité...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...(3 ects) o Sciences politiques (6 ects) o Droit administratif 1 (9 ects) o Droit civil 1 (6 ects) o Droit international (3 ects) o Finances publiques...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...les congés maternité, les congés paternité, le congé parental, accidents de travail etc.. Quels sont les temps inhérents à l'activité professionnelle...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...(3 ects) + Successions & Libéralités (3 ects) + Droit fiscal (2 ects) o UE 3 : Droit immobilier et Droit public notarial (8 ects) + Droit des Contrats spéciaux...

...Caractéristiques de l'offre, des pourparlers, des négociations, des réserves, de la rencontre des consentements (contrat à distance - lieu et date de conclusion)...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...Rules to fire someone Importance of collective rules and relationships Collective Relationships Workers' Council / Committee Workers' Representative Health...