Formation Droit Privé (86) Vienne

...Semestre 1 Crédits ECTS et coefficient affecté à l’unité après avoir ramené le total sur 20 Semestre 2 Crédits ECTS et coefficient affecté à l’unité après...

...Deux parcours font l'objet de compétences très spécifiques. Droit des techniques de l'information et la communication : Maîtriser le matériel informatique... Apprenez-en plus à propos de: Sciences sociales, Droit communautaire, Droit pénal...

...2 semaines consécutives de préparation avant examen Organisation de conférences, d'évènements, séminaires, visites d'entreprise, interventions de professionnels...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Droit du recrutement, Droit du travail, Contrats de travail...

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...de langue leur donne la capacité de recevoir et de renseigner la clientèle étrangère des études de notaires. Présentation Nature Formation diplômante Diplôme...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...Semestre 1 Crédits ECTS et coefficient affecté à l’unité après avoir ramené le total sur 20 Semestre 2 Crédits ECTS et coefficient affecté à l’unité après...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...magistraux de 30 heures en amphithéâtre et des travaux dirigés (TD)...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...pendant la négociation ? Comment protéger la confidentialité des pourparlers ? 3) Les différents types d'avant-contrats et les règles qui leur sont applicables...