Formation Droit Privé à Poitiers

...1,5 Droit des régimes matrimoniaux (30 CM + 15 TD) Droit international privé général 30 CM) Droit des successions (30 CM + 15 TD) Droit international privé spécial...

...Ouverte à tout bachelier ou personne disposant d'un diplôme équivalent (Capacité en droit, Diplôme d'entrée à l'université, validation des acquis professionnels...)... Apprenez-en plus à propos de: Culture juridique, Droit public, Montage de son...

...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Gestion des ressources humaines, Représentation des salariés...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...1,5 Droit constitutionnel social (30 CM + 15 TD) Droit médical (30 CM) Analyse des politiques sociales (30 CM + 15 TD) Droit du système hospitalier Unité...

...les titulaires de la licence professionnelle acquièrent les connaissances nécessaires dans les disciplines juridiques fondamentales du notariat et ils...

...durée déterminée Le contrat de travail temporaire III.Les conséquences du contrat de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...(30 CM + 15 TD) Droit international privé général (30 CM) Droit fiscal des affaires (30 CM + 15 TD) Droit du commerce international (30 CM) Unité 3 12 crédits ECTS Coef...

...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...

...les titulaires d'un DEUG en AES ou d'un titre admis en équivalence de ce diplôme peuvent choisir deux parcours : un parcours " Administration et gestion des Entreprises...

...crédit Le crédit à la consommation Le crédit immobilier...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...

...La constitution de la société L'acte constitutif : le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat : apports, participation aux résultats et...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...Le sous-traitant, L'hébgeur Les clauses spécifiques à ne pas négliger L'objet du contrat Les conditions financières La responsabilité Les garanties et...

...contrat et responsabilité du transporteur Le transport continental : le transport routier international et le transport ferroviaire Le transport fluvial...

...du contrat La typologie des principaux contrats 6) Les effets du contrat L'exécution du contrat Que faire en cas d'inexécution du contrat ?...

...Les contrats commerciaux 231. Les contrats faisant intervenir des revendeurs dans les circuits de distribution 232. Les contrats faisant intervenir...