Formation Droit Privé (21) Côte-d'Or

...qui traiteront des différents aspects juridiques du sport. L’approche pratique des questions et l’interactivité seront privilégiées, notamment grâce à...

...Objectifs: La mention Droit Fiscal du Master Sciences du management a pour objectif de proposer une formation approfondie orientée vers les métiers...

...la fiscalité et de la comptabilité semestres 1 et 2 , se renseigner auprès des scolarités correspondantes (cf. modalités de recrutement) SEMESTRE 3 UE 1...

...comment les protéger et les valoriser ? Comment utiliser la PI pour mieux développer des produits et des services nouveaux, pour sécuriser votre stratégie d’exportation...

...sociétés commerciales, entreprises en difficulté UE 5 : Droit des Contrats et des obligations : typologie des contrats et régime des obligations...

...droit de gage général, sûretés personnelles et sûretés réelles, Vente d’immeuble UE 6 : Fiscalité notariale UE 7 : Pratique notariale et rédaction d’actes UE 8...

...sociétés commerciales, entreprises en difficulté UE 5 : Droit des Contrats et des obligations : typologie des contrats et régime des obligations...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Stabilité de l'employé, Conventions collectives, Code du Travail...

...à l’ensemble des étudiants et qui ont pour objectif de définir les outils fondamentaux de construction de projets. Les options sont ordonnées sur trois...

...– option recherche UE 1 : Matières fondamentales UE 2 : Techniques du commerce international 1 UE 3 Techniques du commerce international 2 UE...

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...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...