Formation Droit Privé (34) Hérault

...ECTS D3AINFO Informatique2.0 ECTS D3ALANGX Langues D3AOBL UE Droit des obligations6.0 ECTS D3AUEX Choix UE avec TD - SEMESTRE 4 2ème année Licence en Droit Liste UE (Obligatoire)...

...UE Procédure pénale 1 (33h-4C) Semestre 2 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Successions (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit commercial...

...Les contrôle du licenciement D) Le droit de grève 1) Effets sur le contrat de travail 2) Effets sur les salaires 3) Responsabilités encourues...

...notariat Droit général et notarial Techniques notariales Conduite et présentation d'activités professionnelles Epreuve facultative : Langue vivante 2...

...UE Droit des sûretés (33h-4C) UE Droit des assurances (33h-4C) UE Droit de la concurrence approfondi (33h-4C) UE Droit des relations économiques et internationales (33h-4C)... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation...

...de la concurrence (20h 3C) UE Droit et contentieux de la consommation (15h 2C) UE Mémoires de recherche : rapport de recherche (février), mémoire de spécialité (juin)...

...Sanctions patrimoniales 2) Sanctions professionnelles 3) Sanctions pénales...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Contrats de travail, Représentation des salariés...

...2.0 ECTS D9MAR20 Analyse éco du Dt 2.0 ECTS D9MARATE Atelier: travail collectif 3.0 ECTS D9MAR1 Aspect fondamentaux du droit de la concurrence 3.0 ECTS...

...40h CM soit 60h TD-8C UE partiellement mutualisée avec la mention Droit privé parcours personnes familles. - Droit des biens approfondi...

...Indemnités légales 2) Indemnités conventionnelles E) Contentieux du licenciement 1) Licenciement nul et licenciement sans cause réelle et sérieuse 2)...

...Les formateurs sont des professionnels du secteur qui ont une très bonne connaissance du terrain et qui sont au fait des dernières innovations légales... Apprenez-en plus à propos de: Droit de représentation, Jurisprudence des droits d'auteur, Loi DAVSI...

...* Universités, Ecoles supérieures ; * Géographie : Languedoc Roussillon, France entière, Europe, tous pays ; (provenances déjà recrutées : Grèce...

...lauréat de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation (concours d’éloquence). Objectifs scientifiques : Le Master a... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'immobilier, Droit immobilier...

...B) Le contrat à durée déterminée et le contrat d'intérim 1) Les cas autorisés par la loi 2) Renouvellement de CDD 3) Les risques de requalification C)...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...(33h-4C+15h TD-2C) UE Droit fiscal général (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles (3 UE à choisir) UE Droit international privé (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C)...

...en matière communautaire Contentieux fiscal Fiscalité des donations Apport d’entreprise individuelle en société Fiscalité internationale TVA Fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

...E) Les sanctions judiciaires encourues (Responsabilité sportive - Pénale - Civile) F) Assurances en matière sportive...

...du secteur qui ont une bonne connaissance des exigences du terrain et des dernières innovations légales. La formation inclut plusieurs exercices pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction des conditions générales de vente, Rédaction de contrats de vente, Aménagement contractuel...