Cours Droit Privé (34) Hérault

...UE Procédure pénale 1 (33h-4C) Semestre 2 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Successions (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit commercial...

...Les contrôle du licenciement D) Le droit de grève 1) Effets sur le contrat de travail 2) Effets sur les salaires 3) Responsabilités encourues...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Représentation des salariés, Stabilité de l'employé...

...Les formateurs sont des professionnels du secteur qui ont une très bonne connaissance du terrain et qui sont au fait des dernières innovations légales... Apprenez-en plus à propos de: Droit de représentation, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur, Droit d'auteur...

...de la concurrence (20h 3C) UE Droit et contentieux de la consommation (15h 2C) UE Mémoires de recherche : rapport de recherche (février), mémoire de spécialité (juin)...

...Sanctions patrimoniales 2) Sanctions professionnelles 3) Sanctions pénales...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...du secteur qui ont une bonne connaissance des exigences du terrain et des dernières innovations légales. La formation inclut plusieurs exercices pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de prestation de service, Rédaction de contrats de vente, Rédaction de devis...

...40h CM soit 60h TD-8C UE partiellement mutualisée avec la mention Droit privé parcours personnes familles. - Droit des biens approfondi...

...Indemnités légales 2) Indemnités conventionnelles E) Contentieux du licenciement 1) Licenciement nul et licenciement sans cause réelle et sérieuse 2)...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...lauréat de la Conférence du stage des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation (concours d’éloquence). Objectifs scientifiques : Le Master a... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'immobilier...

...B) Le contrat à durée déterminée et le contrat d'intérim 1) Les cas autorisés par la loi 2) Renouvellement de CDD 3) Les risques de requalification C)...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...dans la formation juridique. La formatrice est docteur en droit. Elle possède une parfaite connaissance de la veille juridique et est au fait des problématiques de terrain... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'une organisation, Mise en place d'un service de veille juridique, Connaissance des sources d'informations juridiques...

...en matière communautaire Contentieux fiscal Fiscalité des donations Apport d’entreprise individuelle en société Fiscalité internationale TVA Fiscalité... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

...E) Les sanctions judiciaires encourues (Responsabilité sportive - Pénale - Civile) F) Assurances en matière sportive...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...distribution du produit de l’assurance SEMESTRE 1 UE 1 – Actualisation des fondamentaux (60 h – 2C) Séminaire mutualisé entre les 4 parcours de la mention Droit du patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances...