Cours Droit Privé (10) Aube

...composé d’une matière fondamentale (Droit civil : S1 et Droit commercial : S2). Ce socle commun de connaissances et de compétences favorise la réorientation...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrats de travail, Stabilité de l'employé...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...ou d’expertise en gestion du patrimoine, de conseil juridique ou d’expertise en immobilier. Le Master 2 a donc pour objectif de former les étudiants à ces matières... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...une étude de notaire spécialisée par la maîtrise des droits spéciaux dédiés à l’entreprise (droit des sociétés, fiscalité des sociétés, ingénierie financière...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...pour ce faire, ses objectifs en termes de connaissances et de compétences sont les suivants : Une maîtrise des aspects théoriques et pratiques du Droit...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...(Centre d’Etudes Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes Continentaux), centre qui est constitué par les juristes privatistes de la Faculté de droit de... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...mais surtout d’autres formes de partenariat entre les collectivités et les opérateurs potentiels. Qu’il s’agisse de marchés publics, de délégations de services publics... Apprenez-en plus à propos de: Développement local...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...la pyramide des âges des collaborateurs fait apparaître que dans les prochaines années, beaucoup d’entre eux partiront à la retraite. La licence professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...pendant la négociation ? Comment protéger la confidentialité des pourparlers ? 3) Les différents types d'avant-contrats et les règles qui leur sont applicables...