Cours droit entreprises

...À propos du cours: Ce MOOC permet de comprendre comment une entreprise naît et vit, du point de vue juridique... Apprenez-en plus à propos de: Types de sociétés, Droits des associés, Opérations des sociétés...

... pour intégrer la dimension juridique à votre quotidien professionnel OBJECTIFS .Découvrir l’environnement juridique de l’entreprise par une approche globale et transverse .Introduction aux règles et mécanismes juridiques incontournables aux dirigeants d’entreprise .Droit commercial, droit des sociétés, droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

..., rapport, fiches, …) ECTS 6 Plusieurs compléments au diplôme optionnels sont proposés, de manière optionnelle, aux étudiants : - Module de droit américain...

... fiscal a pour objectif de permettre aux étudiants d’acquérir une formation pratique en droit fiscal des affaires. Plus précisément, les objectifs de la formation consistent à approfondir les connaissances en matière de fiscalité des entreprises mais aussi à acquérir une véritable compétence... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

... d'avoir le niveau de l'unité d'enseignement " Présentation générale du droit " (DRA 001) ou de l'unité d'enseignement " Initiation aux techniques juridiques fondamentales " (DRA 002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires. Aucun prérequis professionnel n'est demandé...

...) UE stage UE Mémoire Droit de l'entreprise, Droit des Affaires, Master...

.... Destinataires: Toute personne membre du Comité d'Entreprise...

...-, la conciliation. II.- Le traitement judiciaire des difficultés des entreprises Procédures de sauvegarde et de redressement judiciaire : ouverture de la procédure, période d'observation, les partenaires du débiteur, plans de sauvegarde et de redressement judiciaire. Sauvegarde accélérée. Procédure de liquidation...

... d'enseignement " Présentation générale du droit " (DRA 001) ou de l'unité d'enseignement " Initiation aux techniques juridiques fondamentales " (DRA 002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires, ainsi que les unités d'enseignement DRA112 et DRA113. Aucun prérequis professionnel...

... d'acquérir ou d'approfondir des connaissances théoriques et pratiques dans le domaine du droit rural et du droit des entreprises agricoles... Apprenez-en plus à propos de: Droit rural...

... de l'entreprise : droit approfondi des contrats, droit social approfondi, droit approfondi des sociétés, droit du commerce international, droit de la distribution, concurrence et consommation, anglais juridique...

..., que des règles internes de la comptabilité publique et de la fiscalité. Pourtant, les initiatives locales se multiplient et certaines collectivités se trouvent maintenant dans la situation de véritables holdings. Face à cette complexité croissante, il convient de bien maîtriser, tant le droit des...... Apprenez-en plus à propos de: Développement local...

...Objectifs Comprendre et maîtriser les règles, l'application et l'interprétation du droit social et de la protection sociale dans l'entreprise sous ses aspects individuels (recrutement, emploi, contrats, conditions de travail, rémunération, protection sociale des salariés, résiliation du contrat...

... collective internationale Gestion de la responsabilité sociale des entreprises Maîtrise des systèmes juridiques anglais, espagnol et allemand...

... et du patrimoine (avocats, notaires…) et, d'autre part, intégrer le service juridique d'une entreprise de toute nature. Les principaux débouchés pour les jeunes juristes diplômés étant situés dans les domaines de la banque, de l'assurance et de l'immobilier, le master II DAP est largement orienté dans ces domaines... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...

... les mécanismes fondamentaux de l'imposition du résultat de l'entreprise sous toutes ses formes: entreprise individuelle et sociétés. Compétences visées Maîtriser la détermination du résultat fiscal de l'entreprise, l'impôt sur le revenu et celui sur les sociétés. Mots-clés Fiscalité des particuliers Droit fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

... utilement la formation théorique et l'approche pratique du droit appliqué aux divers secteurs de l'activité bancaire.L'accompagnement des étudiants dans le traitement de cas réels à partir des enseignements dispensés, leur permettra d'accéder à la vie active dans le secteur intéressé mais aussi d'acquérir...

.... Les différentes formes de sociétés et leurs incidences sur le droit des entreprises en difficulté. 2/ Utiliser les outils juridiques pour se garantir au niveau...