Cours Droit Privé (63) Puy-de-Dôme

...en langue anglaise sur les 4 semestres du Master et donnent lieu à une certification de compétences. Quatre cours, notamment, seront proposés dans ce cadre...

...les sources spécifiques -La notion de contrat de travail et les contrats voisins Le lien de subordination Les requalifications en contrat de travail...

...des collaborateurs préparant les offres. Les personnes ayant en charge la transmission des réponses à un marché public sont les principales intéressées...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...CM 50h Semestre 2 UE 2A : Droit social 2 ECTS 8 | CM 50h UE 2B : Affaires et procédures ECTS 8 | CM 50h | TD 15h UE 2C : Restructuration d'entreprises ECTS...

...Situation économique de l'entreprise -Restructuration et transfert d'entreprise Transfert légal des contrats de travail Maintien des contrats de travail...

...Fiscalité et comptabilité ECTS 6 | CM 50h UE 1D : Droits et propriétés ECTS 6 | CM 50h Semestre 2 UE 2A : Droit civil ECTS 11 | CM 50h | TD 25h UE 2B...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...du Code du Travail Droit disciplinaire Les congés payés UE 2 : Rupture du contrat CM 30h Rupture conventionnelle - Transaction Licenciement économique...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...Protection de la Personne Connaissance des publics et des pathologies liées à la dépendance Relation, intervention et aide à la personne UE 4... Apprenez-en plus à propos de: Mandataire judiciaire...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...pendant la négociation ? Comment protéger la confidentialité des pourparlers ? 3) Les différents types d'avant-contrats et les règles qui leur sont applicables...

...Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente Les formes de la vente Les effets réels de la vente L'obligation de délivrance La...