Cours Droit Privé (42) Loire

...salaire, intéressement, participation et épargne salariale Santé et sécurité au travail Emploi Formation professionnelle et apprentissage Dispositions...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Contrats de travail, Gestion des ressources humaines...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...matière d'embauche L'utilisation des différentes formes de contrat Apprendre à rédiger un contrat de travail Les différentes clauses pouvant être intégrées...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...sur les méthodes de recrutement Informations préalable du comité d'entreprise Gestion du personnel et cybersurveillance : entre contrôle de l'activité...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...les congés maternité, les congés paternité, le congé parental, accidents de travail etc.. Quels sont les temps inhérents à l'activité professionnelle...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...Caractéristiques de l'offre, des pourparlers, des négociations, des réserves, de la rencontre des consentements (contrat à distance - lieu et date de conclusion)...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Rules to fire someone Importance of collective rules and relationships Collective Relationships Workers' Council / Committee Workers' Representative Health...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...Appliquer la stratégie définie Connaître les fondamentaux de la propriété industrielle Construire et obtenir la protection par la propriété intellectuelle... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...des charges Logique de l'analyse fonctionnelle Intérêt du fonctionnel dans le cahier des charges Description du contenu du cahier des charges fonctionnel... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...