Cours Droit (63) Puy-de-Dôme

...travailleurs, bacheliers ou non, en recherche de reconnaissance de leur niveau de compétences par un diplôme, - actifs ou inactifs, bacheliers ou non...

...et au Droit Communautaire 1) Négociation et Rédaction des Contrats de Vente Internationale 2) Le Cadre Juridique du Commerce International...

...La signature électronique, remplaçant la signature manuscrite, concernera également le mandataire. Enfin, la dématérialisation des documents touche l'ensemble...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...au diplôme optionnels sont proposés, de manière optionnelle, aux étudiants : - Module de droit américain Des enseignements de droit américain sont dispensés...

...Champ d'application du droit du travail -Les sources du droit du travail Les sources internationales et communautaires, les sources nationales...

...Doit social 1 ECTS 8 | CM 50h UE 1B : Cadre institutionnel ECTS 8 | CM 50h UE 1C : Environnement international ECTS 8 | CM 50h UE 1D : Approche pratique ECTS...

...accords collectifs : négocier un accord collectif ou un accord atypique Les obligations de négocier Dénonciation d'un usage et d'un accord...

...Procédures Contentieuses ECTS 8 | CM 50h UE 1B : Les personnes I ECTS 8 | CM 50h UE 1C : L'Etat I ECTS 6 | CM 50h UE 1D : L'Europe I ECTS 8 | CM 45h Semestre 2 UE...

...relations individuelles et collectives, etc.) - Traitement d?un thème particulier du Droit social appliqué - Etude des tendances de la jurisprudence afin... Apprenez-en plus à propos de: Connaissances juridiques...

...et rapport de stage Contenu Semestre 1 UE 1A : Droit civil ECTS 10 | CM 50h | TD 25h UE 1B : Environnement international ECTS 8 | CM 50h UE...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...(approfondissement du programme de 1ère année) UE 4 : Anglais 2 (approfondissement du programme de 1ère année) TD 30h Contenu 1ère année UE 1...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...Formation et exécution du contrat CM 36h CDI - Les clauses du contrat Le contrat à durée déterminée La modification du contrat de travail L'article 1224...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...CM 50h UE 1D: Droit de l'Union Européenne ECTS 10 | CM 25h | TD 25h Semestre 2 UE 2A: Droit constitutionnel ECTS 9 | CM 25h | TD 20h UE 2B: Droit et politiques...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...Stage (12 semaines) ECTS 6 Stage 12 semaines...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...