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Cours Droit (63) Puy-de-Dôme
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... pour la formation suivante. Contenu Droit social CM 32h Droit pénal et procédure pénale CM 32h Procédure civile et voies d'exécution CM 32h La capacité accueille les étudiants...
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- Clermont-ferrand
... d'entreprise Transfert légal des contrats de travail Maintien des contrats de travail en cours Droit de licenciement des employeurs successifs -Les entreprises...
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- Clermont Ferrandetdans 7 autres établissements
- Marseille, Olmeto Ou Ajaccio, Lille, Paris, Epinal, Fort De France, Pointe-À-Pitre
- 2 Jours
... de la transmission dématérialisée Contenu Les aspects juridiques Les obligations pour les acheteurs publics Les droits et obligations pour les entreprises...
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..., rapport, fiches, …) ECTS 6 Plusieurs compléments au diplôme optionnels sont proposés, de manière optionnelle, aux étudiants : - Module de droit américain...
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... du travail, temps de travail, relations individuelles et collectives, etc.) - Traitement d?un thème particulier du Droit social appliqué - Etude des tendances... Apprenez-en plus à propos de: Connaissances juridiques...
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... aux métiers du Droit CM 25h Stage (8 semaines) et rapport de stage Contenu Semestre 1 UE 1A : Droit civil ECTS 10 | CM 50h | TD 25h UE 1B : Environnement...
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...Rappel des Notions de Droit Commercial Français 1) Activité Commerciale 2) Entreprise Commerciale Introduction au Droit International et au Droit...
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... pour la formation suivante. Contenu TD 24h | TP 24h Droit (American obligations, torts, contracts, business law and business organisations) Exercices pratiques sur les cours...
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...1.LES RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL -Champ d'application du droit du travail -Les sources du droit du travail Les sources internationales...
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... déterminée La modification du contrat de travail L'article 1224 du Code du Travail Droit disciplinaire Les congés payés UE 2 : Rupture du contrat CM 30h...
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... pour la formation suivante. Contenu ECTS 12 Mémoire ou Stage (+rapport) ECTS 8 Grand oral ECTS 4 Contenu Semestre 1 UE 1A: Théories ECTS 7 | CM 50h UE 1B: Droit international...
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... : Stage pratique Contenu UE 1 : Juridique Droits et procédures Champ médico-social UE 2 : Gestion Gestion administrative et budgétaire Gestion fiscale... Apprenez-en plus à propos de: Mandataire judiciaire...
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...Stage (12 semaines) ECTS 6 Stage 12 semaines...
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... : Environnement international ECTS 8 | CM 50h UE 1D : Approche pratique ECTS 6 | CM 50h Semestre 2 UE 2A : Droit social 2 ECTS 8 | CM 50h UE 2B : Affaires...
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... : Droit des libertés fondamentales ECTS 11 | CM 90h UE 3C : Etude de dossiers contentieux ECTS 8 | CM 50h UE 3D : Anglais ECTS 2 | TD 15h Semestre 4 UE...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la forme juridique choisie Connaître les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __*... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- 1 Jour
...Objectifs: Intégrer les bases du droit communautaire de la concurrence. Maîtriser les risques relatifs aux ententes. Abus de position dominante. Concentrations, accords verticaux. Cerner les grands principes de la procédure devant les autorités communautaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits...
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- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les interactions entre le droit du travail et l'utilisation d'internet dans l'entreprise. Cerner le pouvoir et les obligations pour l'employeur vis-à-vis d'internet. Rester informer sur les évolutions de la législation en la matière...
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- 1 Jour
...Connaître les notions essentielles du droit de la concurrence Augmenter la sécurité juridique des contrats commerciaux Identifier les situations à risques et savoir comment adapter ses pratiques afin qu’elles soient conformes aux dispositions légales...
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