Cours Droit (29) Finistère

...3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Pilotage de projet, évaluation et démarche qualité (30h, crédits : 3) Gestion comptable (24h, crédits... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...

...Objectifs: Aider les candidats à repérer les activités qu'ils peuvent valoriser dans le cadre de leur parcours et en rapport au référentiel métier...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Conventions collectives, Code du Travail, Contrats de travail...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...6 UE Enseignements complémentaires Introduction historique au droit (24h) Introduction à la science politique (24h) 5 UE Ouverture PRL (2 au choix)...

...mais limites dans son intérêt • droit à la sûreté et projet d’autonomie des outils à leur disposition : • contrat de séjour • livret d’accueil.....

...de l’entreprise Savoir articuler Code du travail et Convention collective Programme de la formation I.Le droit du recrutement La liberté de choix de l’employeur...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Semestre Intitulé/Présentation des unités d'enseignements Crédits Volume horaire Semestre Intitulé/Présentation des unités d'enseignements Crédits Volume horaire...

...Les instances représentatives du personnel La convention collective du 15 mars 1966 Le cadre général d’application de la convention collective... Apprenez-en plus à propos de: Convention collective...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...3) Pilotage de projet (30h, crédits : 3) Droit de la concurrence et de la consommation (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...3) Droit rural (30h, crédits : 3) Droit des biens (si non suivi en licence) (30h, crédits : 3) Contentieux de l'Union européenne (si non suivi en licence)...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Droit des sûretés (3h, crédits : 3) Contentieux de l'UE (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles françaises et étrangères (30h...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Droit des sûretés (3h, crédits : 3) Contentieux de l'UE (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles françaises et étrangères (30h...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...