Cours Droit (14) Calvados

...lui procurant le statut de salarié en formation. L'étudiant qui n'aura pas conclu de contrat de professionnalisation devra obligatoirement effectuer... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Stabilité de l'employé, Clauses contractuelles, Droit du travail...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...session comporte des épreuves écrites, un grand oral d'exposé-discussion, des oraux ordinaires. Les candidat obtiennent aussi une note de rapport de stage... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Stage obligatoire Stage obligatoire de deux mois dans le service juridique d'une entreprise ou au sein d'un cabinet d'avocats. Programme M1 Droit...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...(8 semaines). Aucun stage n'est requis pour la finalité Recherche. Programme M1Droits - spécialité Droit Fondamentaux Enseignement premier semestre Contrôle...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...auprès d'organismes publics ou de collectivités territoriales, - de consultants dans les cabinets d'étude, de conseil et de consultant, - de responsables...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...directeur de recherche (parcours recherche). Le stage est d'une durée de six à huit semaines et donne lieu à la rédaction d'un rapport de stage...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...spécialité Carrières Judiciaires Enseignement premier semestre Contrôle des connaissances Les examens comportent des épreuves écrites et orales...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...droit fiscal approfondi (Contrôle continu noté sur 10, Examen terminal noté sur 20) UE 2: Comptabilité et gestion financière (Examen terminal noté sur 20)...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...Les examens de la 2ème et de la 3ème semestrialité sont faits à Rouen. Ceux de la 1ère et de la 4ème semestrialité sont faits à Caen. - L'examen comporte...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...Certificat d'études juridiques et normandes Langues d'enseignement Français Programme Enseignement premier semestre Contrôle des connaissances Le DU est...