Cours Droit (19) Corrèze

...(amiables et conflictuels) ➜ Pratique : élaborer son tableau d'analyse financière S ection 4 - Le contentieux du contrat de travail ➜ Apprendre à déterminer...

...stockage embarqué, mémoire Stockage et analyse d'image Centralisé ou déporté, calendriers. Gestion des alarmes. Durée et résolution. Fréquence d'enregistrement Espace disque...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Gestion des ressources humaines, Contrats de travail...

...II /Le couple non marié A. Le concubinage B. Le pacte civil de solidarité - Les conditions de formation du PACS - Les effets du PACS III. La séparation du couple...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...utiliser le vocabulaire, manipuler un code) - Les personnes, les biens, les actes et les faits juridiques - Les notions essentielles de droit civil...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...travailleur du milieu associatif ou social, ou toute personne voulant se familiariser avec la matière pénale. Partie I. Droit pénal I. Le droit pénal général A...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...La vente liée ü La vente par envoi force ou vente sans commande préalable ü Les clauses abusives ü La publicité trompeuse ou mensongère ü IV...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...Pourquoi ? - Pour qui ? Travail sur chaque contrat de travail avec des cas pratiques récapitulatifs 3. La formalisation du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...La délimitation plus stricte du champ des mesures de protection juridique 1. Un dispositif mieux ciblé : l’affirmation des principes de nécessité...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...de l’entreprise Savoir articuler Code du travail et Convention collective Programme de la formation I.Le droit du recrutement La liberté de choix de l’employeur...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...