Cours Droit des Affaires (34) Hérault

...Module 1: Société A) La notion de société 1) La société est un groupement de personnes 2) La constitution d'une société B) Le fonctionnement de la société 1)...

...Mutualisé avec M1 Entreprise, Droit privé et Droit pénal UE Histoire comparée du droit public en Europe (33h-2C) L’étudiant choisit 2 UE Semestre 2 (30c)...

...La pédagogie est basée sur des études de cas pratiques. Cette approche vous permettra de mieux appréhender les notions théoriques en apportant un aspect concret... Apprenez-en plus à propos de: Droit de représentation, Jurisprudence des droits d'auteur, Droit d'exploitation...

...garantie de conformité 13. Le louage et le contrat de location 14. Le contrat de prêt 15. Le contrat d'entreprise 16. Le contrat de mandat...

...La restructuration de l’entreprise, 8 crédits Semestre 2 : UE 6 : La distribution des produits et l’entreprise, 4 crédits UE 7 : Le financement de l’entreprise...

...des associés et des dirigeants Régime social des dirigeants Transmission de parts ou d'actions Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...ou titulaires du Master 2ème année Droit du Commerce International Bon niveau en Droit des sociétés Droit des affaires – Droit des sociétés Les Étudiants... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des notions de bases dans toutes les matières du droit des affaires Maîtriser les processus...

...12h, 4 ECTS -UE 7 : Clause de réserve de propriété et revendications, 12h, 4 ECTS Semestre 2 : -UE 8 : Technique contractuelle, 20h, 5 ECTS...

...Cette approche pédagogique vous garantit une bonne maîtrise des notions théoriques abordées pendant les cours. Cette formation s’adresse aux chefs d’entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de prestation de service, Gestion d'un contentieux contractuel, Rédaction de devis...

...Baux emphytéotiques administratifs, montages contractuels complexes Maîtrise du contentieux administratif et du contentieux contractuel en particulier...

...Les VRP La vente et la prestation de service 3) La vente et la prestation de service entre fournisseur et distributeur L'établissement des relations entre...

...(enseignement magistral) et des professionnels (avec études de dossiers), l'organisation de conférences de droit comparé, l'accès à des stages de formation...

...le droit général des contrats Une protection par le droit de la consommation 3) Le financement de l'opération de consommation La relation entre l'établissement...

...50h, 2 crédits -UE 14 : Stage, 2 crédits -UE 15 : Grand oral , 4 crédits -UE 16 : Exposé - Niveau maîtrise en Droit ou 1ère année de Master...

...de dissolution et radiation Pour les personnes physiques Pour les personnes morales Dissolution Liquidation Clôture de liquidation 5) Appréhender les formalités...

...5ects -C2i "Métiers du droit" (niveau 2) 2ects Conditions d'accès selon les niveaux : Master 1 Droit privé ou Droit public Une première formation en droit...

...le droit au compte et la convention de compte Le fonctionnement du compte : la rémunération de l'établissement bancaire et la gestion des moyens de paiement...

...(40 heures) : Les contrats d’exploitation Contrats de communication de savoir-faire – Cession - Licence - Contrats d’exploitation et Droit de la concurrence Module 3...

...(instrument de protection et d'optimisation) et cachées (instrument de division, de discrétion et d'exclusion) La notion de société Quelle société créer ?...