MASTER 2 mention DROIT DU PATRIMOINE, parcours DROIT ET FISCALITÉ DU PATRIMOINE PRIVE ET PROFESSIONNEL

• UE 1 Actualisation des fondamentaux : 60h TD-2C

UE totalement mutualisée avec les autres parcours de la mention : Droit des assurances, Droit immobilier et Droit notarial.

- Théorie générale du contrat (actualisation)
- Responsabilité civile (actualisation)
- Contrats spéciaux (actualisation)
- Régime de l’obligation (actualisation)
- Composition du patrimoine (actualisation)
- Comptabilité
- Fiscalité (actualisation)
- Au choix Fiscalité (remise à niveau) ou Comptabilité notariale

• UE2 Droit du patrimoine I: droit du patrimoine privé: 40h CM soit 60h TD-8C

UE partiellement mutualisée avec la mention Droit privé parcours personnes familles.

- Droit des biens approfondi (Composition du patrimoine, propriété et démembrements)
- Droit des régimes matrimoniaux (Composition et gestion des biens du couple)
- Droit des incapacités (Gestion du patrimoine des incapables)
-Transmission du patrimoine

• UE3 Fiscalité du patrimoine I: fiscalité du patrimoine privé: 20h CM+20hTD soit 50h TD-8C

UE totalement mutualisée avec le parcours Droit notarial.

- Fiscalité des revenus
- Fiscalité du patrimoine et de l’épargne

• UE4 Pratique du droit et de la fiscalité du patrimoine privé : 22h TD-4C

- Cas pratiques de synthèse
- Veille juridique Droit et fiscalité du patrimoine privé

• UE5 Aspects internationaux du droit et de la fiscalité du patrimoine : 8hCM+12hTD soit 24h TD-4C

-Droit international privé et délocalisation
-Anglais juridique

• UE6 Cadre professionnel du droit et de la fiscalité du patrimoine : 12h TD-4C

- Introduction à la finance
- Présentation des métiers (conférences de professionnels)
- Aide à la réalisation de CV et lettre de motivation


Total semestre 1: 228 h TD- 30C

• UE7 Droit du patrimoine II : le patrimoine professionnel: 40h CM soit 60hTD- 8C

UE partiellement mutualisée avec le parcours Droit des assurances de la mention et avec la mention Droit de l’entreprise, parcours droit et fiscalité des affaires (DJCE).

- SCI
- Gouvernance des entreprises
- Capital-investissement, Private Equity
- Transmission et Restructuration d’entreprises

• UE8 Fiscalité du patrimoine II : Fiscalité du patrimoine professionnel: 28hCM+20hTD soit 62h- 8C

UE totalement mutualisée avec le parcours Droit notarial

- Fiscalité des groupements
- Fiscalité de la transmission de l’entreprise
- Fiscalité des instruments financiers

• UE9 Pratique du droit et de la fiscalité du patrimoine professionnel: 22hTD- 5C

- Cas pratiques de synthèse
- Veille juridique Droit et fiscalité du patrimoine professionnel

• UE10 Droit du financement et du crédit: 28hTD- 5 C

- Droit des instruments financiers
- Droit du crédit et anticipation du risque d’insolvabilité

• UE 11 Insertion professionnelle (Stage): 4C

Dossier de candidature à remplir et télécharger sur le site "e-candidat" à partir de mi mai
http://ecandidat.univ-montp1.fr/

patrimoine, fiscalité