Formation Droit Privé (17) Charente-Maritime

...de l'urbanisme et contentieux des opérations d'urbanisme Espagnol * UE 2.1 - Matières fondamentales avec TD Droit des entreprises en difficulté + TD Droit...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Droit du recrutement, Droit du travail, Contrats de travail...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...intellectuelle Droit des assurances Droit de la sécurité sociale Espagnol Droit maritime Voies d'exécution * UE 2.1 - Matières fondamentales avec TD Droit...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...Mémoire o Rapport de stage o Droit de la propriété intellectuelle o Droit des assurances o Droit de la sécurité sociale o Espagnol o Droit maritime o Voies...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...* UE 3.1 Pratique des procédures civiles Pratique des procédures pénales * UE 3.3 Pratique des voies d'exécution Contentieux des voies d'exécution * UE...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...de l'urbanisme et contentieux des opérations d'urbanisme Espagnol * UE 2.1 - Matières fondamentales avec TD Droit des entreprises en difficulté + TD Droit...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Matières fondamentales sans TD o Droit des successions o Voies d'exécution o Droit pénal international * UE 2.3 - Découverte o Anglais o Allemand o Italien...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...publics Droit international public Histoire de l'idée européenne * UE 2.4 - Découverte Anglais Allemand Italien Espagnol Mémoire Stage...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Méthode et préparation à la vie professionnelle Conférences professionnelles Anglais juridique Allemand Espagnol (CPCA parcours A) Italien * UE 4.1...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...o Droit maritime o Services publics o Droit international public o Histoire de l'idée européenne * UE 2.4 - Découverte o Anglais o Allemand o Italien...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Matières fondamentales sans TD o Droit des successions o Voies d'exécution o Droit pénal international * UE 2.3 - Découverte o Anglais o Allemand o Italien...