Formation Droit (17) Charente-Maritime

...Découverte Anglais Allemand Italien Mémoire Rapport de stage Droit de la propriété intellectuelle Droit des assurances Droit de la sécurité sociale Droit...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Stabilité de l'employé, Conventions collectives...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...la propriété intellectuelle Droit de la sécurité sociale * UE 2.3 - Découverte Anglais Allemand Italien Mémoire Rapport de stage Droit de la propriété...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...du commerce international o Droit de la propriété intellectuelle o Droit de la sécurité sociale * UE 2.3 - Découverte o Anglais o Allemand o Italien o...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...4.2 - Grand oral Grand oral Droit processuel (privé-public)...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...Découverte Anglais Allemand Italien Mémoire Rapport de stage Droit de la propriété intellectuelle Droit des assurances Droit de la sécurité sociale Droit...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...Droit pénal des affaires Droit pénal des décideurs publics et de l'environnement * UE 3.6 - Ouverture au monde de l'entreprise Histoire des idées économiques...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...Matières fondamentales Droit international privé 2 (Conflits de juridictions) + TD Droit international public + TD * UE 2.2 - Matières obligatoires Droit...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...* UE 1.3-Equivalence * UE 2.1 - Matières fondamentales o Droit international privé 2 (Conflits de juridictions) + TD o Droit international public + TD * UE 2...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...et contentieux des opérations d'urbanisme o Services publics * UE 2.3 - Matières complémentaires o Droit de l'urbanisme et contentieux des opérations d'urbanisme...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...Matières fondamentales avec TD o Droit des entreprises en difficulté + TD o Droit international privé 2 (Conflits de juridictions) + TD * UE 2...