Formation Droit (25) Doubs

...matières dispensées à des étudiants possédant les bases de droit des affaires. Une autre spécificité de cette spécialité réside dans l’acquisition de la pratique de deux langues... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son, Droit des sociétés, Droit commercial...

...pratiques et de la jurisprudence). A Besançon pour 2 cessions par an, mais déplaçable pour les commandes groupées sur d'autres sites en France...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Gestion des ressources humaines, Code du Travail...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...rigueur les procédures et règlements. - Intégrer les affaires juridiques à leur environnement économique. - Préparer et rédiger les actes juridiques courants... Apprenez-en plus à propos de: Vocabulaire juridique, Métiers du droit, Histoire du droit...

...Exemple de mise en place d’une procédure de contractualisation - Travail sur des modèles de contrats...

...de l’entreprise Savoir articuler Code du travail et Convention collective Programme de la formation I.Le droit du recrutement La liberté de choix de l’employeur...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Elle suppose également l'aptitude à travailler en groupe. Les cours portent sur les matières majeures du droit privé : droit civil (personnes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des affaires, Droit civil, Droit privé...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...sur leur premier poste. Au fil des années d'importants réseaux se sont tissés autour du master contentieux, permettant ainsi à des professionnels d'horizons... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Professionnels du son, Régimes matrimoniaux...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...sous forme de cas pratiques et de séminaires dispensés par des professeurs et des intervenants professionnels. L'étudiant y acquiert une méthode de recherche... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Cabinet d'avocats, Juriste d'entreprise...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...sur des problèmes de droit public spécial, de conduire des projets, d'assumer des responsabilités d'encadrement. Le master repose d’abord sur une exigence... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...ententes et pratiques de monopole Accords et pratiques constituant des ententes Entrave au fonctionnement normal du commerce Pratiques tendant àcréer...