Formation Droit (57) Moselle

...(cm : 33h) # Dt internat privé (cm : 33h) # Propriété intellectuelle (cm : 33h) # Dt Urbanisme réglementaire sans TD (cm : 33h) # Droit des effets de commerce...

...Il est organisé, dans le cadre de domaines et de mentions, en parcours types, dont l'unité de base constitutive est l'unité d'enseignement (UE)...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Représentation des salariés, Clauses contractuelles, Conventions collectives...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...de choix possible : 4 # Droit de la santé (cm : 30h) # Economie de la santé (cm : 30h) # Droit de la consommation (cm : 33h) # Dt internat privé...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Nombre de choix possible : 2 # droit local (cm : 27h) # régime des obligations (cm : 27h) # Droit civil Droit des sûretés (cm : 33h) # Droit commercial...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...(cm : 24h) o Outils bur C2I UE15 S1 (cm : 12h) o Recherche documentaire (td : 2h) o Langue vivante UE5 Nombre de choix possible : 1 + Anglais...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...+ Méthodologie du droit : introduction générale (cm : 24h) + Outils bureautiques et C2i (cm : 12h) + Recherche documentaire (td : 2h) + Elet choix de LV...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...1 # Histoire des écritures (cm : 36h) # Les fondements de la mercatique (cm : 36h) # Approches critiques des images (cm : 36h) # Journalisme...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...+ Dt comm : actes, fds SGS (cm : 33h) + Dt soc : rel ind trav SGS (cm : 33h) + Dt admin des biens (cm : 33h) + Dt fond européens (cm : 33h) + Dt admin de la respon...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...(ects : 4 crédits) Nombre de choix possible : 1 o Elemt choix UEL Nombre de choix possible : 1 + Histoire des écritures (cm : 36h) + Les fondements de la mercatique...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...code civil à nos jours (cm : 27h) o UE 51b Fondamentale (ects : 7 crédits) Nombre de choix possible : 1 + Droit civil droit des sûretés (cm...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...