Formation Droit à Metz

...+ Elet choix de langues Nombre de choix possible : 1 # Anglais (cm : 10h, td : 10h) # Allemand (cm : 10h, td : 10h) * Semestre 2 (ects : 30 crédits)...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Code du Travail, Gestion des ressources humaines...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...(cm : 33h) # Contentieux administratif sans TD (cm : 33h) # Droit social sans TD (cm : 33h) # Droit communautaire matériel sans TD (cm : 33h)...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...(cm : 33h) # histoire du droit français du code civil à nos jours (cm : 27h) + UE 54 Fondamentale (ects : 6 crédits) Nombre de choix possible...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...(ects : 6 crédits) o Biens et patrimoine (cm : 18h) o Histoire (cm : 32h) * UE 24 Complémentaire (ects : 6 crédits) o Intro syst commu. de l'UE...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...(ects : 6 crédits) + Droit civil Droit de la famille et des personnes (cm : 35h, td : 15h) o UE 23 COMPL SGS (ects : 6 crédits) o UE24 COMPL SGS...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...# Connaissance des pays germanophones (cm : 36h) # Anthropologie de la vie quotidienne (cm : 36h) # L'addiction, les addictions (cm : 36h) # Pédagogie...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...(cm : 33h) + Hist du dt français SGS (cm : 27h) o UE55 Trans SGS + Outils bureautiques SGS (td : 6h) + PPP SGS (td : 6h) + Elet choix lv SGS Nombre de choix possible...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...(cm : 36h) + Identités des pays anglophones (cm : 36h) + Connaissance des pays germanophones (cm : 36h) + Anthropologie de la vie quotidienne...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...+ Droit commercial : acte de comm, commerçants, fonds de comm (cm : 33h, td : 15h) + Droit social : relations individuelles du travail...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...(cm : 18h) # Pratique de la mise en état (cm : 9h) # Pratique de la cassation (cm : 9h) # Pratique de la procédure d'appel (cm : 9h) # Pratique de l'application...