Formation Droit (93) Seine-Saint-Denis

...5.4pt...

...le fonds de commerce, droit des Sociétés, l'entreprise en difficulté Droit social : Rapports individuels, rapports collectifs Comptabilité générale Analyse...

...la juridiction territoriale compétente. Vous apprendrez les exigences à remplir afin d’établir une convention de divorce conforme au formalisme demandé... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Droit civil, Droit européen...

...indéterminé, temporaire, etc.) et les conditions de formation. Vous verrez également les différents droits et obligations du salarié et de l’employeur... Apprenez-en plus à propos de: Stabilité de l'employé, Code du Travail, Droit du recrutement...

...recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, à la Spécialité Droit social, du travail et des ressources humaines...

...Pour les formes juridiques suivantes ... EURL SARL SARL DE FAMILLE SA CLASSIQUE SAS SNC SCS SCA SEP GIE Société civile SCP SCM SEL SCOP SCIC Les points... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...ou encore les exceptions de la prise illégale d’intérêt. Vous apprendrez ensuite comment poursuivre une personne ayant commis le délit. Vous aborderez... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Juriste d'entreprise, Droit civil...

...de l’entreprise Savoir articuler Code du travail et Convention collective Programme de la formation I.Le droit du recrutement La liberté de choix de l’employeur...

...de Droit des Affaires 12h - Droit fiscal de l'entreprise 21 h - Directions de recherches de Droit fiscal 12 h 6 3 Enseignements de spécialité...

...en matière de pratiques anticoncurrentielles communautaires Les abus de position dominante Définition du marché et de la position dominante Les formes... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...à travers des exercices pratiques. Vous verrez également comment éviter les erreurs de rédaction. Vous étudierez enfin comment rédiger de contrats sensibles... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rédaction et correction, Juriste d'entreprise...

...UET 10 (coef.1 3 ECTS) - Anglais juridique (15h) - UEC 4 (coef.3 8 ECTS) - Mémoire ou rapport de stage...

...apprendra à identifier l’auteur et qui possède les droits de propriété, vous aborderez les différentes exploitations de votre patrimoine intellectuel et... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Nom de domaine, Concurrence déloyale...

...9 ECTS UE 13 : Coef.2 : 6 ECTS - Hygiène et sécurité / formation professionnelle - Nouvelles technologies et droit du travail UE 14 : Coef...

...enjeux autour des inventions de salariés, de faire vivre le brevet et de l’exploiter ainsi que de se protéger face à des contrefaçons de brevets. La formation... Apprenez-en plus à propos de: Stratégie d’entreprise, Responsable de département, Propriété intellectuelle...

...Science et technique fiscale - Droit des collectivités territoriales UEF2 Sciences politiques et sociales - coef 2 - Sociologie de l'action publique locale...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...E. GHOZALI) Économie industrielle internationale...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...Objectifs Maitriser les outils de la transmission de patrimoine Aborder la cession de patrimoine Pour quel public ? Avocat Notaire Programme détaillé Maitriser... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Succesions et donations, Droit patrimonial...