Formation Droit (92) Hauts-de-Seine

...(26 heures chacun) à choisir parmi la liste suivante : - Théorie des droits des droits fondamentaux (obligatoire pour le parcours recherche)...

...(avocats et juristes d’entreprises) chargés d’assurer des formations rattachées à un programme général ou à des modules plus professionnels...

...Prérequis Cette formation ne nécessite pas de prérequis. Le programme de la formation 1/ Socle juridique des sociétés Contrat de société, statuts... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...L'acceptation ou le refus du salarié Droits et devoirs des deux parties - Les obligations de l'employeur de fournir le travail, maintenir les conditions...

...Semestre 2 Unité d'enseignement disciplinaire fondamentale : - Droit pénal des affaires (TD) - Droit des sanctions (TD) - Protection internationale des droits de l'Homme (TD)...

...L’originalité de cette filière est d’offrir aux étudiants une expérience professionnelle dans une formation généraliste. L’organisation de la formation...

...Union libre. Pacs. Contrats de mariage. Répartition du patrimoine en cas de décès, séparation, divorce. Fiscalité : IR, ISF, droits de mutation...

...définition et caractéristiques de l’obligation -le contrat : => définition => classifications (synallagmatiques/actes unilatéraux, onéreux/à titre gratuit...

...Droit européen - Droit international privé I - Droit du travail - Option : 1) Instruments de crédits et de paiements 2) Propriétés intellectuelles 3)...

...international et européen »): 1/« Droit français - Droit russe » 2/« Droit français - Droit allemand » 3/« Droit français - Common law » 5/« Droit français... Apprenez-en plus à propos de: Droit des affaires, Droit européen, Droit international...

...Obligation de conseil du vendeur. Accord ou contrat cadre. Sort des commandes passées hors du circuit (mandat apparent). Mise en situation Exercices...

...Les contrats - Règles générales des contrats entre entreprises et partenaires : fournisseurs, clients, prêteurs, assureurs, administration...

...Droit du travail - Option : 1) Instruments de crédits et de paiements 2) Propriétés intellectuelles 3) European governance 4) Corporate governance Enseignements de droit italien...

...gages d’une parfaite intégration et d’une capacité à progresser tout au long de sa vie professionnelle. Dès le Master 1, la perspective professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...

...Le programme de la formation 1/ Les règles de base de la responsabilité pénale et civile La responsabilité du chef d'entreprise. La responsabilité de la personne morale...

...Licence 1 : Droit civil et droit constitutionnel Unité de transition : Introduction au droit public, droit privé, introduction historique au droit...

...Option : 1) Instruments de crédits et de paiements 2) Propriétés intellectuelles 3) European governance 4) Corporate governance Enseignements de droit russe...

...Le parcours fiscal a pour objectif de permettre aux étudiants d’acquérir une formation pratique en droit fiscal des affaires. Plus précisément... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

...Prérequis Il n'est pas nécessaire d'avoir un premier niveau de connaissance des règles de la formation professionnelle continue pour suivre ce stage. Le... Apprenez-en plus à propos de: Entretien professionnel...

...juristes, fiscalistes, banques-assurances. Dernières évolutions. 1. La dévolution légale non organisée. Principes. Dérogations. Influence du régime matrimonial...