Formation Droit à La Rochelle

...(Conflits de lois) Procédure civile Procédure pénale * UE 1.3 - Matières complémentaires Droit bancaire Droit du marché intérieur Droit du travail approfondi * UE 1.4...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Conventions collectives, Représentation des salariés...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...* UE 1.1 - Matières fondamentales avec TD Droit des sûretés + TD Droit du travail approfondi + TD * UE 1.4 - Découverte Anglais Allemand Espagnol Italien...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...* UE 1.1 - Matières fondamentales avec TD o Droit des sûretés + TD o Droit du travail approfondi + TD * UE 1.4 - Découverte o Anglais o Allemand o Espagnol...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...pénale common law * UE 3.5 Procédure disciplinaire Procédures de médiation Conférence Procédure devant le conseil de la concurrence Procédure arbitrale...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...(Conflits de lois) Procédure civile Procédure pénale * UE 1.3 - Matières complémentaires Droit bancaire Droit du marché intérieur Droit du travail approfondi * UE 1.4...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...* UE 3.1 - Droit du marché Comportements anticoncurrentiels des entreprises Séminaire de Droit des pratiques commerciales Séminaire de droit du marché * UE 3.2...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...* UE 1.1 - Matières fondamentales Protection internationale des droits de l'homme + TD Droit du marché intérieur + TD Droit international privé 1...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...o Mémoire o Stage o Espagnol LV2 o Anglais LV2 o Allemand LV2 o Italien...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...o Politiques communautaires o Contentieux constitutionnel o Fonction publique * UE 1.4 - Découverte o Conférences et séminaire de méthodologie o Anglais...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...* UE 1.1 - Matières fondamentales avec TD o Procédure pénale + TD o Procédure civile + TD * UE 1.2 - Matières fondamentales sans TD o Droit international privé 1...