Formation Droit Privé (73) Savoie

...consommation 37 Protection des intérêts économiques du consommateur: information générale des consommateurs, commerce électronique, garantie dans la vente... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Représentation des salariés, Clauses contractuelles...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...(régime matrimonial) 35 12 7 Droit commercial 35 12 7 Total U1 70 24 14 U2 - Enseignements complémentaires Droit international privé 30 . 3 Droit communautaire...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...Enseignements transversaux Source des obligations 12 . 4 Droit européen 12 . 4 Conventions internationales 12 . 3 Entretien avec un jury...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...2 Droit des successions et droit des libéralités 20 . 4 Droit des régimes matrimoniaux 20 . 4 Fiscalité de la famille 10 . 2 Total U1 60 . 12 U2...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...(successions et libéralités) 35 12 7 Droit commercial 35 12 7 Total U1 70 24 14 U2 - Enseignements complémentaires Droit du travail 30 . 3 Droit pénal spécial...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...DROIT DES AFFAIRES U1 - Enseignements fondamentaux Techniques contractuelles 10 . 2 Pratique des relations de travail 20 . 3 Stratégie de l'entreprise...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...35 12 7 Droit commercial 35 12 7 Total U1 70 24 14 U2 - Enseignements complémentaires Droit international privé 30 . 3 Droit communautaire des affaires...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Statistiques descriptives pour les sciences sociales 16 16 5 Mathématiques (analyse) 10 10 3 Total U1 46 38 13 U2 - Approfondissement Droit constitutionnel...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...ET RESPONSABILITÉ U1 - Enseignements fondamentaux Droit civil (successions et libéralités) 35 12 7 Droit commercial 35 12 7 Total U1 70 24 14 U2...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...3 Total U3 30 . 9 Total Semestre 3 117 . 30 QUATRIEME SEMESTRE:MASTER DROIT DES OBLIGATIONS/CONTRAT ET RESPONSABILITÉ U1 - Enseignements transversaux Droit...