Formation Droit Privé (91) Essonne

...outils communs du droit une aptitude à les adapter à un environnement international par nature, largement tributaire des évolutions de la technique et...

...Responsabilité & assurance des activités biotechnologiques. - Propriété intellectuelle & biotechnologie (20 heures) 60 h Matières obligatoires pour la...

...les clauses contractuelles spécifiques (de mobilité, de non-concurrence,etc.) et les dispositifs qui assurent la stabilité de l’employé.D’autres notions... Apprenez-en plus à propos de: Droit du recrutement, Clauses contractuelles, Contrats de travail...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...d’en faire des spécialistes en droit des affaires, au-delà de l’expertise des fondamentaux du droit qu’ils ont acquis en Licence. Les cours et options...

...(option : deux matières sur les quatre Droit pénal spécial (36h) Droit de la propriété intellectuelle (36h) Droit de l’emploi & de la sécurité sociale (36h)...

...> Contrats de production et d'exploitation Contrats de travail...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...dans l’entreprise ; - Approfondir sa connaissance de l’entreprise et mesurer ses conséquences sur la fonction RH ; Cette formation s’adresse aux étudiants souhaitant...

...Les limites à la liberté d’embaucher L’offre d’emploi L’entretien d’embauche Le respect des droits fondamentaux par l’employeur Les contraintes pour l’employeur...

...régit le spectacle vivant pour maîtriser l'utilisation des différents contrats de travail. Durée : 21h / 3 jours Nombre de participants : 12 Prix...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...pendant la négociation ? Comment protéger la confidentialité des pourparlers ? 3) Les différents types d'avant-contrats et les règles qui leur sont applicables...