Master 2 Mention Droit des Affaires Spécialité Droit de la Santé et des Biotechnologies

Unités d’enseignement

Eléments constitutifs
de l’unité d’enseignement

Obligatoire

Option

CM

TD

UE 1

Matières fondamentales

(droit public et privé)

-Droit des biotechnologies (30 heures) :

-Bioéthique et biotechnologies

-Droits et libertés fondamentales.

-Droit du vivant.

-Droit de la santé (20 heures).

50 h

Matières Obligatoires pour la spécialité

/

Cours magistraux pour chaque matière

UE 2 Matières de

spécialisation

Droit privé des biotech. (30 h) :

-Droit médical

-Réglementation de la recherche. biotechnologique.

-Responsabilité & assurance des activités biotechnologiques.

-Propriété intellectuelle & biotechnologie (20 heures)

60 h

Matières obligatoires pour la spécialité

/

Séminaires pour chaque matière, .

UE 3 Environnement du droit des biotech.

-Anglais (15 heures)

-Eléments fondamentaux de biologie (10 h)

0bligatoire

Séminaire

Total du semestre

140 heures

Unités d’enseignement

Eléments constitutifs
de l’unité d’enseignement

Obligatoire

Option

CM

TD

UE 4 Matières fondamentales

-Droit international et communautaire des biotech. (30 heures)

-Droit comparé des biotech. (20 h)

(50 h)

Matières

Obligatoires pour la spécialité

Cours magistraux pour chaque matière

UE 5 Matières

de spécialisation

Droit des entreprises de biotech.(30 h) :

-Financement des activités de biotech.

-Création d’entreprises

-Droit des sociétés appliqué aux entreprises de biotechnologies.

- Droit de l’appel à la générosité publique (20 h).

-Anglais (15 heures)

(110 h)

Matières Obligatoires pour la spécialité

Séminaires pour chaque matière

UE 6 : Recherche individuelle

Rapport de soutenance de stage et Mémoire s/ stage.

Obligatoire

/

/