Formation Droit Privé (69) Rhône

...Procédures civiles d'exécution (21h). UE 1C Enseignements complémentaires (10 crédits) : Matières obligatoires CM : Droit de la concurrence...

...Lemaire 21h CR06 Modes de règlement des différends ou Droit de la santé M.-Cl. Rivier M. Gaillard 21 h C134 Droit du marché intérieur ou Droit de la protection sociale(*)...

...chef de service, assistant La structure du droit du travail Les contrats La durée du travail Comment gérer les situations quotidiennes Quels sont les points...

...en solo pour des tours de piste lorsque l'instructeur estimera votre expérience suffisante, puis les vols en solo et en double commande selon la météo...

...Les infractions pénales du travail (21 CM). UE 1-C (10 crédits) : L'étudiant doit choisir deux options parmi les enseignements suivants : Santé et sécurité du travail...

...(42 heures, 10 crédits) Matières Volume horaire Droit civil approfondi 21 Droit des affaires approfondi 21 UE 3C (42 heures, 10 crédits) Matières Volume...

...par des mises en situation basées sur des cas réels, la formation permet aux stagiaires de faire face à de noubreux cas qui se présentent régulièrement...

...type d'une session de deux heures Un avocat expert du droit social décline l'actualité sociale et jurisprudentielle du mois écoulé. 1. L'actualité sociale...

...Fondateur, gérant, associé, usufruitier, nus-propriétaire. Les droits économiques. Clauses d'affectation du résultat et de répartition du dividende...

...(common law, droit international, jurisprudence communautaire des dessins et modèles et des marques) UE 3C Valorisation des dessins et modèles...

...Destinataires: Tout collaborateur amené à embaucher Tout collaborateur amené à embaucher Recueil des attentes Le CDI Le CDD Le temps partiel Le contrat...

...Les prestations du comité d’entreprise. - Les avantages en nature et les frais professionnels. - Les prestations de prévoyance sociale. - Les indemnités de rupture de contrat...

...de cause • Accompagner un salarié sur son régime d’intermittent du spectacle • Respecter les obligations liées aux fins de contrats • Calculer...

...des assurances 21 Économie et politique des transports 21 UE 4 Stage (30 crédits) Stage professionnel en France ou à l’étranger faisant l’objet d’un rapport professionnel...

...Sélection sur dossier et entretien de motivation. Première et deuxième années : Première et deuxième années : • Culture générale et expression • Langue...

...CDROM) Méthodes pédagogiques Enseignement technique et professionnel et formation générale. Intervenants Formateur formation initiale et formateur professionnel...

...Détail des éléments non imputables : relever les erreurs - Comptabilisation des taux d'incapacité : que perçoit le salarié qui garde des séquelles...

...Mécénat Matières Volume horaire Régime fiscal du mécénat 15 h Droit des sociétés et droit comptable 6 h Structures juridiques (associations...

...contrats et leurs contraintes administratives * Mettre en forme et rédiger les contrats * Maitriser les conditions de validité des clauses spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...le congé pathologique. · La notion de gain journalier de base net · Les cas particuliers de l’adoption et du décès. - L’accident du travail...