Droit Social

SEMESTRE 1

UE 1-A (10 crédits) :

Modules obligatoires :

• Ordonnancement des relations de travail (21 CM) ;
• Le rapport d'emploi (21 CM + 21 TD).

Au choix une de ces deux matières :

• Les intermédiares de l'entreprise et la participation des travailleurs aux fruits de l'entreprise (21 CM) ;
• Contentieux administratifs (21 CM).

UE 1-B (10 crédits) :

• Les systèmes de protection sociale (21 CM) ;
• Le financement de la protection sociale (21 CM + 21 TD) ;
• Droit international du travail (21 CM) ;
• Contentieux communautaire (21 CM) ;
• Les infractions pénales du travail (21 CM).

UE 1-C (10 crédits) :
L'étudiant doit choisir deux options parmi les enseignements suivants :

• Santé et sécurité du travail (21 CM) ;
• Sociologie du syndicalisme (21 CM) ;
• Législation hospitalière (21 CM).

SEMESTRE 2

UE 2-A (10 crédits) :
Modules obligatoires :

• Les relations professionnels (21 CM + 21 TD) ;
• Les conflits du travail (21 CM + 21 TD) ;
• La prise en charge des risques sociaux (21 CM + 21 TD) ;
• La protection sociale complémentaire.

Au choix une de ces deux matières :

• Les poursuites des infractions du travail (21 CM) ;
• Droit des entreprises en difficulté (21 CM).

UE 2-B (10 crédits) :
Modules d'enseignement de préparation aux concours administratifs

• Doctrines sociales ;
• Droit social européen (21 CM) ;

ou

• Mémoire ou étude de cas.

UE 2-C (5 crédits) :
Langue vivante

UE 2-D (5 crédits) :
Sociologie des conflits sociaux (21 CM)