Formation Droit Privé à Lyon

...Objectifs: Valider ses droits et devoirs Acquerir la pratique du droit dans son management. Destinataires: Direction, chef de service, assistant Direction...

...Le cadre juridique spécifique au travail temporaire Les contrats: mission et mise à disposition Les cas de recours Souplesse et délai de carence Les éléments de la rémunération...

...3. Les projets de texte Un aperçu est donné des projets en cours Le 4ème jeudi de chaque mois de 18H à 20H...

...assurer le logement du concubin survivant. Prévenir les inconvénients de l’indivision. Conserver la propriété de ses biens. Ecarter les indésirables...

...Les tranches A, B, C - Les modes de régularisation, - la notion de plafond annuel et le traitement des variations de salaire - La régularisation annuelle...

...Objectifs: Connaître les différents contrats de travail. Savoir choisir le contrat le mieux adapté. Connaître les r?gles juridiques qui entourent les contrats de travail...

...de mise en oeuvre * Rompre un contrat de travail par : - Fin de CDD - Démission - Licenciement : pour motif personnel - Rupture conventionnelle * Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...Objectif Préparation de tout ou partie des unités constitutives du BTS Notariat. Le titulaire du BTS intervient sur le traitement juridique...

...paie Point d’actualité sociale - Projets d’évolutions légales et réglementaires...

...à la formation Certificat d’Aptitude à la Profession de Médiateur... Apprenez-en plus à propos de: Résolutions de conflits, Relations humaines, Qualité relationnelle...

...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Conventions collectives, Code du Travail...

...I - La Loi DADVSI et les autres réformes récentes, les textes européens (nouvelle directive européenne 2019 et ses conséquences) II - La notion d’auteur(s)... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'exploitation, Loi DAVSI, Défense des droits d'auteur...

...* Définition de la cause des économique du licenciement * Planification des licenciements * Maitrise des procédures de licenciement * Connaissance des... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...GÉNÉRAUX Matières Générales Culture générale et expression Langue vivante étrangère Droit Général Le cadre de la vie juridique Les acteurs de la vie juridique... Apprenez-en plus à propos de: Environnement managérial, Culture générale, Environnement économique...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...vos attentes, vos objectifs. Sinon vous serez réorienté(e) vers la formation adaptée. I - Les différents types de contentieux contractuels... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'un contentieux contractuel, Recouvrement de créances contractuelles, Envoi d'une lettre de mise en demeure...

...Attestation pour le Pôle Emploi, certificat de l’employeur et reçu pour solde de tout compte. Module 4 : Les aspects collectifs du droit du travail... Apprenez-en plus à propos de: Rédiger le contrat de travail, Code du Travail, Droit du travail...

...temps du travail Eléments de la rémunération et sa protection Modification de la relation du travail Suspension de la relation du travail Rupture du contrat de travail...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...contrats ce qu’est un contrat, sa structure les conditions de validité des contrats les aménagements contractuels correspondant à l’activité exercée les bons de commande... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de vente, Rédaction de devis, Rédaction de contrats de prestation de service...