Droit de la Responsabilité
Formation
À Lyon et Toulon
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Formation intensive
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Lieu
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Heures de classe
14h
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Durée
2 Jours
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Dates de début
Dates au choix
La formation que vous propose Juridicae vous permettra de connaître le droit de la responsabilité. Vous acquerrez de solides connaissances qui vous aideront à mieux maîtriser la portée de vos actes dans la vie courante. Ces connaissances seront utiles dans votre vie personnelle ou professionnelle.
Précisions importantes
Pôle Emploi: Formation éligible au financement Pôle Emploi
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Date de début
À propos de cette formation
Cette formation de 2 jours vous apprendra à connaître les mécanismes du droit de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle. Pour les cadres à responsabilité dans l’entreprise, vous pourrez prévenir le contentieux en apprenant à avoir les bons réflexes pour ne pas engager votre responsabilité et celle de l’entreprise.
Juridicae est un centre spécialisé dans la formation juridique. Les formateurs sont tous des professionnels du secteur qui ont une très bonne connaissance du terrain et qui sont au fait des dernières innovations légales. La pédagogie est active et se base sur de nombreux exercices pratiques. Cette approche vous garantit une bonne appréhension des notions théoriques.
Cette formation s’adresse aux particuliers qui souhaitent connaître le droit de la responsabilité ou à toutes les personnes ayant des responsabilités au sein de l’entreprise. Un niveau Bac +2 est requis pour pouvoir y participer.
Niveau Bac +2 et plus.
Les Avis
Les matières
- Droit de la responsabilité
- Gestion d'un contentieux de la responsabilité
- Limitation de la responsabilité
- Responsabilité
- Droit
Professeurs
Juriste specialisé
Le programme
I - La responsabilité civile contractuelle (RCC):
- Conditions de la RCC
- Cas d'exonération et clauses limitatives de la RC
- Clauses abusives
- Clauses pénales et comminatoires
II - La responsabilité civile délictuelle (RCD) :
- Les conditions générales de la RCD
- Les types de RCD ( responsabilité du fait des choses - La responsabilité du fait d'autrui - La responsabilité dans le cadre des accidents de la circulation La responsabilité du fait des produits défectueux - Eclairage sur la responsabilité civile professionnelle)
- Les cas d'exonération
III - Le contentieux de la responsabilité
Le programme peut être adapté à la demande des stagiaires. Nous contacter !
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