Cours Droit Privé à Lyon

...Objectifs: Valider ses droits et devoirs Acquerir la pratique du droit dans son management. Destinataires: Direction, chef de service, assistant Direction...

...Le cadre juridique spécifique au travail temporaire Les contrats: mission et mise à disposition Les cas de recours Souplesse et délai de carence Les éléments de la rémunération...

...3. Les projets de texte Un aperçu est donné des projets en cours Le 4ème jeudi de chaque mois de 18H à 20H...

...assurer le logement du concubin survivant. Prévenir les inconvénients de l’indivision. Conserver la propriété de ses biens. Ecarter les indésirables...

...Les tranches A, B, C - Les modes de régularisation, - la notion de plafond annuel et le traitement des variations de salaire - La régularisation annuelle...

...Objectifs: Connaître les différents contrats de travail. Savoir choisir le contrat le mieux adapté. Connaître les r?gles juridiques qui entourent les contrats de travail...

...de mise en oeuvre * Rompre un contrat de travail par : - Fin de CDD - Démission - Licenciement : pour motif personnel - Rupture conventionnelle * Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...à la formation Certificat d’Aptitude à la Profession de Médiateur... Apprenez-en plus à propos de: Relations humaines, Résolutions de conflits, Qualité relationnelle...

...paie Point d’actualité sociale - Projets d’évolutions légales et réglementaires...

...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Stabilité de l'employé, Clauses contractuelles, Droit du recrutement...

...vos attentes, vos objectifs. Sinon vous serez réorienté(e) vers la formation adaptée. I - Les différents types de contentieux contractuels... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'un contentieux contractuel, Analyse de la situation du débiteur, Envoi d'une lettre de mise en demeure...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...* Définition de la cause des économique du licenciement * Planification des licenciements * Maitrise des procédures de licenciement * Connaissance des... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...Attestation pour le Pôle Emploi, certificat de l’employeur et reçu pour solde de tout compte. Module 4 : Les aspects collectifs du droit du travail... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Code du Travail, Rédiger le contrat de travail...

...I - La Loi DADVSI et les autres réformes récentes, les textes européens (nouvelle directive européenne 2019 et ses conséquences) II - La notion d’auteur(s)... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence des droits d'auteur, Défense des droits d'auteur, Droit d'auteur...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...temps du travail Eléments de la rémunération et sa protection Modification de la relation du travail Suspension de la relation du travail Rupture du contrat de travail...

...et personnalisés sur-mesure Former plusieurs collaborateurs dans les lieux et au moment de votre choix...

...pour pouvoir y participer. I - La responsabilité civile contractuelle (RCC): Conditions de la RCC Cas d'exonération et clauses limitatives de la RC Clauses... Apprenez-en plus à propos de: Limitation de la responsabilité, Droit de la responsabilité, Gestion d'un contentieux de la responsabilité...

...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...