Cours Droit Privé à Lyon

...durée déterminée Le contrat de travail temporaire III.Les conséquences du contrat de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de...

...et personnalisés sur-mesure Former plusieurs collaborateurs dans les lieux et au moment de votre choix...

...pour pouvoir y participer. I - La responsabilité civile contractuelle (RCC): Conditions de la RCC Cas d'exonération et clauses limitatives de la RC Clauses... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la responsabilité, Limitation de la responsabilité, Gestion d'un contentieux de la responsabilité...

...crédit Le crédit à la consommation Le crédit immobilier...

...Objectifs: Présentation du droit du travail et de la législation en vigueur. Maitriser le contrat de travail. Maitriser les conditions de travail...

...motifs de suspension, règles à respecter... Module 4 : La rupture du contrat de travail - La démission - Le licenciement - La fin du CDD - Le départ à la retraite... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Types de contrats de travail, Administration du contrat de travail...

...Définition de la veille juridique et tests pratiques de recherche de l’information juridique Les diverses sources d’informations juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Mise en place d'un service de veille juridique, Veille juridique dans une collectivité, Veille juridique dans une entreprise...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...alternative des conflits Action judicaire Cas pratique : La jurisprudence et échange à partir des cas réels tirés de la vie de l'entreprise...

...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...

...La constitution de la société L'acte constitutif : le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat : apports, participation aux résultats et...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...Le sous-traitant, L'hébgeur Les clauses spécifiques à ne pas négliger L'objet du contrat Les conditions financières La responsabilité Les garanties et...

...contrat et responsabilité du transporteur Le transport continental : le transport routier international et le transport ferroviaire Le transport fluvial...

...du contrat La typologie des principaux contrats 6) Les effets du contrat L'exécution du contrat Que faire en cas d'inexécution du contrat ?...

...Les contrats commerciaux 231. Les contrats faisant intervenir des revendeurs dans les circuits de distribution 232. Les contrats faisant intervenir...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Acquérir les fondamentaux de l'organisation juridique française A/ Droit privé...

...Améliorer son savoir : Approfondir les règles du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l’entreprise. Objectifs...

...d alerte professionnelle et les chartes éthiques Les outils pour concilier les droits de chacun 3/Des outils techniques et organisationnels Règlement intérieur...

...DPU Maitriser la mise en OEuvre Sécuriser et limiter les risques juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...