Formation Droit Privé à Montpellier

...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...

...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement...

...juridiques de l'exécution du marché B/ Les points de vigilance à surveiller C/ Prévenir les difficultés d'exécution pour éviter les litiges II/ Les droits...

...Améliorer son savoir : Savoir choisir entre les différents contrats précaires Perfectionner son savoir faire : Connaître la règlementation de chaque contrat...

...Comprendre l’attribution des tantièmes en copropriété Rechercher les informations dans un règlement de copropriété Être en mesure de calculer les tantièmes...

...Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...Assurer la tenue du registre des procès verbaux...

...les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Destinataires Tout public Conditions...

...Connaître les règles de validités (fond et forme) du bail commercial Appréhender la durée du bail Comprendre la déspécialisation Identifier les points...

...La transmission de l'EIRL 11) Les principaux avantages de l'EIRL 12) Les principaux inconvénients de l'EIRL...

...Anticiper et gérer les effets de la procédure sur le client Recours possibles...

...de l’expertise l’institution de la mission d’expertise le déroulement de l’expertise et le respect du principe du contradictoire le rapport d’expertise... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de commerce, Juridiction civiles...

...des sociétés ou concernée par son évolution. Conditions d'accès: Il est absolument indispensable d'avoir le niveau de l'unité d'enseignement... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département...

...futurs chefs d'entreprise, comptables. Toute personne amenée à pratiquer le droit des sociétés ou concernée par son évolution. Conditions d'accès... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département...

...comptables et de gestion d'entreprise. Responsable juridique, fiscal et comptable de société. Conditions d'accès: Posséder le niveau DPCE, notamment en comptabilité... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Responsable de département...

...Missions, moyens et organisation Le Cnam est placé sous la présidence de Jean-Paul Herteman, P-DG du groupe Safran, et dirigé par Olivier Faron...

...comptables et de gestion d'entreprise. Responsable juridique, fiscal et comptable de société. Conditions d'accès: Posséder le niveau DPCE, notamment en comptabilité... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Responsable de département...

...futurs chefs d'entreprise, comptables. Juristes d'entreprise, responsables administratifs et financiers. Conditions d'accès: Il est absolument indispensable... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département...

...administrative, affiliation et immatriculation à la sécurité sociale Le financement de la sécurité sociale : les cotisations sociales et l'employeur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit de la sécurité sociale, Sécurité sociale...

...(DRA001) et de l'unité d'enseignement "Initiation aux techniques juridiques fondamentales" (DRA002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...