Formation Droit à Montpellier

...UE Droit fiscal général (33h-4C) UE Droit administratif territorial (33h-4C) UE Histoire comparée du droit public en Europe (33h-4C) MASTER...

...et de vous permettre de réussir avec succès votre Pré-CAPA. Nous vous proposons donc de vous exercer dans chaque matière sur 10 sujets tout au long de la Prépa... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Avocat pénaliste, Droit notarial...

...Les qualités: méthode et organisation, rigueur, écoute et discrétion. Sensibilité aux règles d'éthique et de déontologie. Ce BTS s’adresse aux jeunes intéressés...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Conventions collectives, Clauses contractuelles, Code du Travail...

...UE Droit civil : Successions (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit commercial : Procédures collectives (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir)...

...La section syndicale économique 2) Le délégué syndical 3) Le représentant syndical C) La protection contre le licenciement 1) La procédure 2)...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'une oeuvre, Loi DAVSI, Droit de représentation...

...les spécificités des marchés publics n’auront plus de secrets pour vous et rédiger un mémoire technique efficace grâce à une véritable méthodologie pour... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Marché public, Marchés publics...

...(33h-4C+15h TD-2C) UE Distribution (réseaux-groupements) (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir) UE Droit fiscal approfondi... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation...

...Les organes sociaux a) La notion de dirigeants sociaux b) Les pouvoirs des dirigeants sociaux c) La responsabilité des dirigeants sociaux...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...et aux responsables commerciaux. Un niveau Bac +2 est requis pour pouvoir y participer. La grande réforme de 2016 et son application Aperçu du droit des... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction des conditions générales de vente, Rédaction de devis, Rédaction de contrats de vente...

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...définition du motif économique 2) La procédure 3) Le reclassement 4) l'ordre de licenciement C) Le licenciement conventionnel D) Indemnisation 1)...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

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...Le Pôle soutien universitaire ( IFAC Droit ) vous prépare sérieusement aux examens de la Licence en droit, ainsi qu’à l’examen d’entrée à l’école des avocats...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...répondre à des appels d'offres dans le cadre de marché publics. Programme : Marchés Publics et dématérialisation 1ère partie : les marchés publics Se familiariser...