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...conseil et l’accompagnement à la VAE Défini en fonction des besoins... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit sociasl...
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...des sociétés commerciales Le droit des contrats au service de l’entreprise Les principaux contrats: le contrat de vente, le mandat, le contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...
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...Le contrat de travail : la période d’essai et le délai de prévenance. Les différents types de contrat de travail : CDI, CDD, temps partiel. L’exécution...
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...de plus en plus, un facteur clé de succès pour l’innovation...
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Une formation précise appuyée par une formatrice de grande qualité !
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...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit du recrutement, Code du Travail...
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...du contrat de travail La typologie des contrats de travail La rupture du contrat de travail Droits et obligations en cas de rupture du contrat de travail...
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...responsabilité décennale Les assurances dans le cadre de la faute inexcusable... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance de l'assurance tout risque chantier, Responsabilité contractuelle, Droit des affaires...
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...de R&D Rappel relatif à la protection des données Rappel concernant le PCRDT (Programme Cadre de Recherche et Développement Technologique) et les contrats...
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La formation vous permettra de bien comprendre la gestion du contentieux. L'approche pratique vous aidera dans la résolution de vos problèmes.
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...vos attentes, vos objectifs. Sinon vous serez réorienté(e) vers la formation adaptée. I - Les différents types de contentieux contractuels... Apprenez-en plus à propos de: Résolution de contentieux par la médiation, Règlement à l'amiable d'un contentieux, Recouvrement de créances contractuelles...
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...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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...Attestation pour le Pôle Emploi, certificat de l’employeur et reçu pour solde de tout compte. Module 4 : Les aspects collectifs du droit du travail... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rédiger le contrat de travail, Code du Travail...
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...risques juridiques Étude détaillée des différentes atteintes : username squatting, reprise de la marque, contenu de la page litigieux... Utilisation des...
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...I - La Loi DADVSI et les autres réformes récentes, les textes européens (nouvelle directive européenne 2019 et ses conséquences) II - La notion d’auteur(s)... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'une oeuvre, Droit d'exploitation, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur...
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...durée déterminée Le contrat de travail temporaire III.Les conséquences du contrat de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de...
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...motifs de suspension, règles à respecter... Module 4 : La rupture du contrat de travail - La démission - Le licenciement - La fin du CDD - Le départ à la retraite... Apprenez-en plus à propos de: Clauses du contrat de travail, Types de contrats de travail, Administration du contrat de travail...
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...contrats ce qu’est un contrat, sa structure les conditions de validité des contrats les aménagements contractuels correspondant à l’activité exercée les bons de commande... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction des conditions générales de vente, Rédaction de contrats de vente, Rédaction de devis...
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...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...
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...Définition de la veille juridique et tests pratiques de recherche de l’information juridique Les diverses sources d’informations juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Traitement de l'information juridique, Mise en place d'un service de veille juridique, Protection d'une organisation...
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