Formation Droit à Toulouse

...à la carte, personnalisées, modulaires L’accompagnement et la formation des publics handicapés Des conseillers en formation continue à votre écoute Le... Apprenez-en plus à propos de: Droit sociasl, Droit du travail...

...exigées pour l’exercice du commerce Les sociétés commerciales Le contrat de société Les différent types de société Constitution, fonctionnement et dissolution... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...

...Le cadre légal de la paie Le cadre juridique de la paie. Les conventions collectives. Le contrat de travail : La procédure d’embauche et les obligations administratives...

...Contrats de coopération Contrats de cession et contrats de licence La coopération R&D / Achats Conclusion La coopération entre les fonctions Achats et R&D est...

...de contraction de texte (concours interne) Module 4 (10 heures, 590 €) : préparation à l’entretien avec le jury...

...du travail L’objet du droit du travail Les sources du droit du travail Les organes de contrôle du droit du travail Le contrat de travail La conclusion...

...et économiques et la protection des producteurs M. Russell – M. Minda – Mme Cabanis )] Module 3 Parcours professionnel : Séminaires obligatoires... Apprenez-en plus à propos de: Relations internationales...

...de responsabilité Litiges et loi applicable Clauses diverses : hardship, changement de contrôle Projet ou nouveau règlement européen relatif aux accords...

...culture générale Module 2 (20 heures, 990 €) : cours de Droit civil et procédure civile, Droit du travail et procédure prud’homale, Droit pénal et procédure pénale... Apprenez-en plus à propos de: Chef de département...

...et relation client Bureautique Organisation Techniques de recherche d’emploi et contrat de travail...

...Le cadre légale du secret professionnel et la mise en œuvre du secret partagé Le secret professionnel, les professionnels soumis au secret professionnel... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Responsabilité disciplinaire, Le secret professionnel...

...à caractère personnel Les litiges et la compétence des tribunaux Les réseaux sociaux comme outil juridique : preuves et moyens d’action Évaluation des...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Stabilité de l'employé, Droit du travail...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'exploitation, Droit d'auteur, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur...

...circonstances réelles de l’exécution et incidences chiffrées (dysfonctionnements). Le droit en la matière : que prévoient les C.C.A.P, C.C.A.G... Apprenez-en plus à propos de: Demande d'une indemnité compensatrice, Justificatiojn d'une réclamation, Montage d'un dossier de réclamation...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...évolutions législatives et réglementaires. Travaux pratiques Réflexion en groupe sur les formes de sociétés les plus adaptées à différentes situations... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...juridique ou chargés du recouvrement de créances. vous serez contacté(e) pour vérifier si le contenu de cette formation est adapté à votre profil... Apprenez-en plus à propos de: Résolution de contentieux par la médiation, Envoi d'une lettre de mise en demeure, Gestion d'un contentieux administratif...

...Les différents modes de départ : démission, rupture conventionnelle, licenciements. - Administration et remise des documents légaux de sortie... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Droit du travail, Rédiger le contrat de travail...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...