Cours Droit (75) Paris

...CE, CHSCT) · Seuils de déclenchement des élections · Différentes étapes de mise en place des élections · Durées des mandats · Rôle des IRP · Étendues et...

...et éthiques liés à leur activité professionnelle. Il est donc essentiel de former pour l’avenir des cadres qui sauront déployer leurs compétences autour... Apprenez-en plus à propos de: Sciences du vivant, Sciences naturelles, Droit des affaires...

...Mesurer les conséquences juridiques et sociales d'une fusion ou d'une acquisition. Maîtriser les différentes composantes de la procédure de fusion-acquisition et leurs articulations... Apprenez-en plus à propos de: Fusions acquisitions...

...Analyser les pratiques restrictives de concurrence. Compétences métier À l'issue de cette formation, vous maîtriserez le droit des pratiques anticoncurrentielles... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...Objectif de la formation : Connaître les règles juridiques relatives aux droits de la famille Gestionnaire ou négociateur débutant 1 / LA FORMATION DE... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Patrimoine immobilier, Succesions et donations...

...CE, CHSCT) · Seuils de déclenchement des élections · Différentes étapes de mise en place des élections · Durées des mandats · Rôle des IRP · Étendues et...

...dans la politique de mobilité internationale de l'entreprise. Mettre en place une méthodologie de travail pour optimiser sa politique de mobilité internationale... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Contrat de Travail...

...Compétences métier À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de maîtriser les techniques rédactionnelles propres aux contrats anglais... Apprenez-en plus à propos de: Droit comparé...

...la détermination des héritiers La dévolution en l’absence de conjoint survivant Les droits des descendants Les droits des ascendants et des collatéraux... Apprenez-en plus à propos de: Liquidation de succession, Droit des successions, Succesions et donations...

...contenu Conférence Actualité du droit des sociétés - Mardi 1er décembre 2015 Présidence Daniel TRICOT, Professeur agrégé des Facultés de droit...

...conditions de travail QCM : CDD, clauses et modification de contrat Suspension du contrat de travail Maladie - Gestion du retour de maladie et de l'éventuelle... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...et cerner la politique des autorités de la concurrence. Mettre en place, au sein de l'entreprise, un programme de compliance. Gérer une procédure et anticiper... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...durée de protection La typologie des œuvres L’œuvre composite L’œuvre de commande L’œuvre du salarié L’œuvre du fonctionnaire L’œuvre collective L’œuvre... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Droits d'auteur...

...Avocat associé Bruno DONDERO, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) Programme 8h45 Accueil des participants - 9h Début de séance...

...historique, enjeux et cadre légal en vigueur L’évolution historique depuis la création des CHS en 1947 Les apports de la loi Rebsamen et de la loi "travail"... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Prévention de risques, Professionnels du son...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...droit interne Le droit communautaire, ordre juridique propre Conditions de l'invocabilité en droit interne des différentes règles de droit communautaire...

...Le traitement juridique et pratique de la grève 1. Les effets juridiques de la grève effets juridiques de la grève sur le contrat de travail effets juridiques...

...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés Comprendre l'encadrement légal des marchés publics... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marché public, Cahier des charges...

...aux actions de communication. Maîtriser le cadre juridique des techniques de promotion et des supports de communication Gérer et contractualiser les rapports...