Cours Droit Pénal (75) Paris
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...l'agent bénéficiaire de la délégation de signature ou son supérieur hiérarchique ? l'agent ou son administration ? · aspects de la responsabilité pénale... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Droit civil, Analyse de résultats...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...l'administratif et le pénal Définition des notions d'infraction, de contravention, de délit et de crime Typologie des peines Qui sont les auteurs du constat... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Risque pénal...
- Formation
- Paris
...des habiletés et des aptitudes qui lui permettent de se situer par rapport à son environnement juridique et qui accroissent la qualité de ses interventions dans sa vie professionnelle...
- Formation
- Paris Cédex 03
...Abus de confiance - Faux - Corruption et trafic d’influence - Blanchiment - Recel Responsabilité pénale des personnes morales - Conditions... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...La responsabilité du fait personnel ou du fait d’autrui C. La délégation de pouvoir III. La responsabilité pénale des personnes morales A. Les personnes...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...communautaires Les recours directs Le renvoi préjudiciel Les caractères du droit communautaire L'applicabilité immédiate L'effet direct La primauté Le...
- Formation
- Paris
...des habiletés et des aptitudes qui lui permettent de se situer par rapport à son environnement juridique et qui accroissent la qualité de ses interventions dans sa vie professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...mobile des passages à l’acte Stratégies juridiques Prévisibilité d’une répression Justification de la prescription Les autorités administratives AMF Conseil... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
...attributions illégales de marchés les financements occultes la recherche d’intérêts personnels la mise en danger délibérée d’autrui Identifier les délits... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...matière d'accident du travail, mise en perspective de l'évolution jurisprudentielle La responsabilité pénale de la personne morale La délégation de pouvoir...
- Formation
- Paris
...Utiliser au mieux les possibilités d'organisation en amont et de limitation de responsabilité, comme la délégation de pouvoirs. Compétences métier À l'issue de cette formation... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- Décembre
...Etude de cas : à partir des faits de l'affaire dite du "Drac", identifiez la nature de la responsabilité qui peut être mise en œuvre Haut de page...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...à quelles conditions ? · Maladies, congés payés et durée du travail : quelles interférence ? · Contrôle de la réalité de la maladie : quels moyens d'action...
- Formation
- Paris
...droit des sociétés, droit économique et de la concurrence et droit financier. Compétences métier À l'issue de cette formation, vous serez en mesure d'anticiper...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Objectifs et fonctionnement de chacun · Le statut des représentants du personnel : La protection au licenciement Les crédits d'heures La liberté syndicale...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Les recours directs Le renvoi préjudiciel - Les caractères du droit communautaire L'applicabilité immédiate L'effet direct La primauté -Le principe de primauté...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Lien de causalité Cas d’exonération : cause étrangère Force majeure Fait d’un tiers Faute de la victime La responsabilité civile extracontractuelle Articles... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Vichy
- 2 Jours
...en matière d'accident du travail, mise en perspective de l'évolution jurisprudentielle - La responsabilité pénale de la personne morale 2. La délégation de pouvoir...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre