Formation Droit Privé à Montpellier

...(33h-4C+15h TD-2C) UE Distribution (réseaux-groupements) (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir) UE Droit fiscal approfondi...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...UE Procédure civile (33h-4C+15h TD-2C) UE Histoire de la justice (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit pénal spécial (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles...

...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...

...Créations Immatérielles se veut ouvert à toute personne intéressée par la problématique de la création immatérielle, y sont également volontiers acceptées...

...La constitution de la société L'acte constitutif : le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat : apports, participation aux résultats et...

...étudiée initialement en L2. Renforcer l'aptitude des étudiants à la présentation de nombreux examens et concours (Pré-capa, ENM…). Contribuer à préparer...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...(33h-3C+15h TD-2C) UE optionnelles avec TD (1 UE à choisir) UE Evaluation et réformes des politiques publiques (33h-3C+15hTD-2C) UE Les systèmes politiques...

...Le sous-traitant, L'hébgeur Les clauses spécifiques à ne pas négliger L'objet du contrat Les conditions financières La responsabilité Les garanties et...

...Objectifs: Ce DU vise à assurer une formation qualifiante pratique et concrète aux principes et techniques de l'audit social. Il doit fournir un complément...

...contrat et responsabilité du transporteur Le transport continental : le transport routier international et le transport ferroviaire Le transport fluvial...

...au titre de leur diplôme principal, destiné à faciliter leur intégration future dans le marché local ou national de l'emploi en organismes de Sécurité Sociale (URSSAF...

...du contrat La typologie des principaux contrats 6) Les effets du contrat L'exécution du contrat Que faire en cas d'inexécution du contrat ?...

...Détermination juridique et sociale de la relation d'accompagnement Module 3 : Economie et gestion du handicap 2 - Enseignement : Législation...

...Les contrats commerciaux 231. Les contrats faisant intervenir des revendeurs dans les circuits de distribution 232. Les contrats faisant intervenir...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Acquérir les fondamentaux de l'organisation juridique française A/ Droit privé...

...Améliorer son savoir : Approfondir les règles du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l’entreprise. Objectifs...

...d alerte professionnelle et les chartes éthiques Les outils pour concilier les droits de chacun 3/Des outils techniques et organisationnels Règlement intérieur...

...DPU Maitriser la mise en OEuvre Sécuriser et limiter les risques juridiques Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...