Formation Droit des Affaires à Montpellier

...Procédures Collectives A) Ouverture de la procédure 1) Les conditions de fonds 2) Les conditions de formes B) Déroulement de la procédure 1)...

...(33h-4C+15h TD-2C) UE Droit patrimonial de la famille (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit communautaire des affaires (33h-4C+15h TD-2C) UE optionnelles...

...intermédiaires dans les circuits de distribution 233. Les contrats faisant intervenir des subordonnés dans les circuits de distribution CHAPITRE...

...III - La notion d’œuvre(s) IV - Les droits d’exploitation (droit de reproduction, de représentation, de suite) et les contrats correspondants... Apprenez-en plus à propos de: Défense des droits d'auteur, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur, Droit d'auteur...

...(3 UE à choisir) UE non choisie parmi les UE optionnelles précédentes (33h-4C) UE Droit du travail approfondi (33h-4C) UE Procédure civile (33h-4C)... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation...

...forme juridique choisie Connaître les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __* Objectifs Appréhender les différentes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...SEMESTRE 1, MASTER 1, DROIT DE L'ENTREPRISE ET DES AFFAIRES Liste UE (Obligatoire) D7BANC1 UE Droit bancaire 6.0 ECTS D7DISTRI UE Droit de la distribution...

...__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : introduction générale au droit 1) Introduction au droit...

...UE Droit international privé (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C) UE Droit des transports (33h-4C) UE Droit des sûretés (33h-4C) UE Droit des assurances (33h-4C)...

...et un consommateur 2ème jour : les opérations complexes de distribution 5) L'effet de dispersion : les accords de réseau Les accords de spécialisation...

...(3 UE à choisir) UE Procédure pénale 2 : le cadre du procès pénal (33h-4C) UE Droit international pénal (33h-4C) UE Histoire de la justice (33h-4C)...

...Acquérir les notions essentielles du droit de la consommation Mieux connaître les mécanismes protecteurs des consommateurs Gérer efficacement les contentieux...

...(1 UE à choisir) UE Droit fiscal approfondi (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit patrimonial de la famille (33h-4C+15h TD-2C) UE Droit communautaire des affaires...

...à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels...

...les personnes en formation professionnelle, juristes ou non, ainsi que les étudiants étrangers, l'essentiel étant de trouver chez la personne candidate...

...Connaître les acteurs du système bancaire Connaître la règlementation applicable au domaine bancaire Connaître les obligations des différentes parties...

...des démocraties occidentales (33h-3C+15hTD-2C) UE Journalisme et politique (33h-3C+15hTD-2C) UE optionnelles (3 UE à choisir) UE Histoire et analyse du journalisme (33h-3C)...

...affectio societatis Les conditions de forme : l'écrit, l'enregistrement, la publicité dans un journal d'annonces légales et la déclaration aux administrations...

...de formation spécifique permettant d'améliorer la qualité de la gestion des ressources humaines et d'apprécier le niveau de risque et de sécurité dans...

...les clauses de pénalités Les obligations spécifiques des différentes parties au contrat 2ième jour : Sécuriser ses contrats informatiques tout au long de leur exécution 3)...