Formation Droit des Affaires (42) Loire

...* Droit social communautaire (sur 20) (2 ects) # Droit du travail :questions transversales (sur 30) (5 ects) o Semestre 2 M1 Dt Aff. (30 ects)...

...(sur 120) (15 ects) + Droit Civil 1 (sur 45) (6 ects) + Droit Administratif 1 (sur 45) (6 ects) + Histoire Histoire du Droit Public Contemporain...

...Les accords oraux Les différents documents écrits (mail, fax...) La forme : l'écrit est-il nécessaire et pourquoi ? Comprendre l’architecture d’un contrat...

...garantie de conformité 13. Le louage et le contrat de location 14. Le contrat de prêt 15. Le contrat d'entreprise 16. Le contrat de mandat...

...(sur 20) (1 ects) * Droit fiscal 1 TD (sur 30) (6 ects) + UNITE Droit économique (sur 70) (9 ects) # Propriétés intellectuelles (sur 20) (3 ects)...

...fiscal * SEMESTRE 3 (30 ects) o Droit civil 2 (9 ects) o Droit administratif 2 (9 ects) o Droit pénal (6 ects) o Procédure civile (6 ects) * SEMESTRE...

...Déterminer le type de protection Se protéger au bon moment Repérer où se protéger Connaître le processus pour obtenir les titres de protection... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...des associés et des dirigeants Régime social des dirigeants Transmission de parts ou d'actions Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...+ Droit Civil 1 (sur 45) (6 ects) + Droit Administratif 1 (sur 45) (6 ects) + Histoire # Histoire du Droit Public Contemporain (sur 30) (3 ects)...

...Mise en œuvre dans une démarche transversale en interne Structure du cahier des charges technique Intégrer le cahier des charges dans le process de l'acheteur... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges...

...(3 ects) + Droit budgétaire + Droit fiscal * SEMESTRE 3 (30 ects) o Droit civil 2 (9 ects) o Droit administratif 2 (9 ects) o Droit pénal...

...Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des notions de bases dans toutes les matières du droit des affaires Maîtriser les processus...

...Les VRP La vente et la prestation de service 3) La vente et la prestation de service entre fournisseur et distributeur L'établissement des relations entre...

...le droit général des contrats Une protection par le droit de la consommation 3) Le financement de l'opération de consommation La relation entre l'établissement...

...de dissolution et radiation Pour les personnes physiques Pour les personnes morales Dissolution Liquidation Clôture de liquidation 5) Appréhender les formalités...

...le droit au compte et la convention de compte Le fonctionnement du compte : la rémunération de l'établissement bancaire et la gestion des moyens de paiement...

...(instrument de protection et d'optimisation) et cachées (instrument de division, de discrétion et d'exclusion) La notion de société Quelle société créer ?...

...de concession de licence Le contrat de distribution Le contrat d'externalisation Le contrat de maintenance Le contrat de développement de logiciel spécifique...

...Les conventions de transports Le transport maritime Le transport aérien Le transport continental Le transport fluvial 3) Le contrat de transport et...

...L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de négocier L'avant-contrat ayant pour objet une obligation de préférer L'avant-contrat ayant pour objet...