Cours Droit Privé (75) Paris

...dans ses fonctions de base et avancées (Tableur de type Microsoft Excel ou Libre Office Calc) Compétences visées Connaissance du droit maritime Rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Excel 2007, Word 2007, Droit maritime...

...l’imbroglio juridique L’existence d’une fiscalité adaptée aux associations Présentation des régimes d’imposition Les modalités d’assujettissement aux différents...

...la responsabilité professionnelle (faute et comparatifs, préjudices, lien de causalité) • Etude de cas de responsabilités professionnelles (conditions...

...concurrents et les confrères Apprécier l’efficacité des droits de PI dans les pays de marché Les contrats (brevets) Politique contractuelle et accords...

...Maîtriser le choix de la sûreté constituée afin de garantir le crédit accordé aux entreprises. Savoir proposer et négocier les garanties les plus efficaces et adaptées à l'entreprise...

...rédaction d'articles et diffusion de l'information Méthodes pédagogiques Un formateur qui met en avant son expérience et les cas qu'il vit et gère régulièrement...

...les problèmes communs aux contrats du commerce international, les principaux contrats du commerce international, le droit du paiement international...

...Analyse de leur modèle économique et juridique Comment utiliser au mieux ces nouveaux outils La gestion de projets collaboratifs La gestion d’un réseau...

...une VAPP prononcée par l'INTEC au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelle. Objectifs pédagogiques - Préparation de l'UE de droit social... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...révocation…) B. La SA avec directoire 1. Le directoire (composition, nomination, révocation, pouvoirs…) 2. Le conseil de surveillance (composition...

...des habiletés et des aptitudes qui lui permettent de se situer par rapport à son environnement juridique et qui accroissent la qualité de ses interventions dans sa vie professionnelle...

...brevet Recherche de partenaires De la marque d’intérêt au contrat Méthodologie de négociation Gestion de la phase précontractuelle Utilisation des lettres...

...et au suivi des dossiers à caractère juridique de l'entreprise. - Etre capable de formuler un avis juridique, de réaliser des études à la demande de la...

...B. Forme du contrat C. Renouvellement et fin du contrat D. Rémunération E. Rupture anticipée du contrat IV. Le contrat à temps partiel A. Définition...

...Exercice pratique : rédiger une résolution d'augmentation de capital différée Augmentation de capital par apport en nature les conditions préalables de...

...de commerce, de service Contrat de cession : un actif immobilisé incorporel non amortissable Contrat de licence : TVA et droits d’enregistrement Régime...

...difficultés des entreprises - alerte, mandataire ad hoc et conciliation. - Analyser les procédures de traitement judiciaire de ces difficultés...

...Le départ amiable ou la rupture négociée du contrat de travail A.L’acte de rupture amiable du contrat de travail a- Définition de la rupture amiable b...

...rédaction et les règles de forme des documents juridiques de gestion courante. Utiliser un vocabulaire adapté pour éviter les erreurs de rédaction et les éventuels écueils...

...un outil de veille technologique et concurrentiel Protéger les créations et les innovations de l’entreprise face aux concurrents Valoriser le patrimoine...