Optimiser le Processus de Valorisation

Organisation du processus de valorisation

• Principales étapes du processus de valorisation
  • Détection des inventions valorisables
  • Implication des chercheurs
  • Evaluation de l’opportunité
  • Gestion de la préparation de la demande de brevet
  • Recherche de partenaires
• De la marque d’intérêt au contrat
  • Méthodologie de négociation
  • Gestion de la phase précontractuelle
  • Utilisation des lettres d’intention
  • La faute précontractuelle

Nouvelle approche

• Recours au dépôt provisoire
  • Contenu et modalités
  • Procédures administrative et juridique
  • Avantages et risques
• Processus de valorisation d’un dépôt provisoire
  • Etablissement d’un état de l’art complet
  • Equipe projet de valorisation
• Accélération du partenariat
  • Identification des partenaires industriels
  • Elaboration du modèle économique (taux de redevances, conditions financières)
  • Finalisation de l’accord
• Gestion du calendrier et du budget