Cours Droit Privé

...de donner à chaque étudiant une compétence transversale de base couvrant l'ensemble de la propriété intellectuelle. Les enseignements fondamentaux obligatoires...

...la situation spécifique de chaque équipe de représentants du personnel. Toutes les formations sont adaptées à la situation spécifique de chaque équipe...

...juridique ou administrative souhaitant acquérir des notions sur les brevets d'invention. Toute personne de formation initiale scientifique, juridique...

...Chargés d’études, chefs de produit, chefs de marché Méthode Pédagogique Exercices pratiques d’applications, mises en situations, complétés par des exemples...

...l’organisation judiciaire - les institutions communautaires - les sources du droit - la preuve Les mécanismes juridiques - les actes et les faits juridiques...

...du conseil. . - Résponsables juridiques, juristes - Directeurs et responsables assurances collectives - Commerciaux et technico-commerciaux "collectives"...

...ayant une expérience en matière de brevet. Toute personne de formation scientifique ou juridique (ingénieurs, chercheurs, juristes non spécialisés…)...

...avec de nombreux exemples. Destinataires: Conseillers en patrimoine, experts-comptables, avocats, notaires, juristes, fiscalistes, banques-assurances...

...l'arbitrage l'expertise les principes et procédures les différentes juridictions utilisables : TGI, TI, Tribunal de Commerce, TAAS Comment prévenir les...

...2-Clauses des contrats internationaux . La definition des parties et l'objet . Les obligations des parties . Les clauses financieres . Les clauses de limitation...

...communication ou e-commerce en entreprise, responsables informatique. Juristes PI en cabinet ou en entreprise, responsables marketing, communication ou e-commerce en entreprise...

...collaborateurs, de services R H ou financiers, avocats, conseils en propriété industrielle. Juristes, responsables propriété intellectuelle...

...française les acteurs de la prévention - Inspection du travail, Cram, bureaux de contrôle, membres du CHSCT, etc. - et leurs moyens Organisation de l'entreprise...

...futurs chefs d'entreprises, responsables administratifs et financiers, administrateurs Cadres ou non cadres désirant se familiariser avec le droit des...

...partenaires du développement économique des entreprises. Chefs d’entreprises, négociateurs, conseils, juristes, chargés de valorisation, partenaires du...

...Connaître le régime juridique propre à la Société Anonyme (SA). Organiser l’exercice du pouvoir au sein de la société anonyme. Mettre en œuvre des règles...

...Gestionnaire de paie ayant la maitrise des fondamentaux de paie, Responsables paie, Gestionnaires Ressources Humaines. Correspondants informatiques Responsables...

...sociale • Distinguer les cas où on choisir le mode de rémunération des collaborateurs et ceux où la démarche est contrainte. Appréhender la notion de salariat pour les artistes...

...services recherche et développement ou valorisation, ingénieurs brevets, juristes. Responsables et collaborateurs de services propriété industrielle...

...dirigeants d'entreprise et collaborateurs du service juridique pourront développer leurs connaissances sur les aspects les plus sensibles de cette procédure...