Brevet 2, Portée Et Stratégies

Comprendre la portée du brevet

• Qu’est-ce que la nouveauté, l’activité inventive ?
• Qu’est-ce que l’homme du métier ?
• Quelle est la relation entre brevet, secret, norme ?
• Analyser la structure d’un brevet
• Comprendre la portée des revendications et l’importance de leur rédaction

Comment structurer une stratégie brevet ?

• L’étude en liberté d’exploitation : comment faire face à un brevet adverse et quelles sont les alternatives stratégiques ?
• Principes concernant la contrefaçon : comment évaluer une contrefaçon (l’équivalence…), la saisie-contrefaçon, les dommages et intérêts ?
• Pourquoi et en quoi les brevets sont-ils d’ordre stratégique ?
• Les axes de valorisation possibles