Préparer et Réussir un Transfert de Technologie

Journée 1 :

Comment exploiter et profiter des tendances actuelles

• Contexte
• Les enjeux stratégiques
• Les nouveaux modèles d’affaire

Préparation et modalités de réalisation d’un transfert de technologies

• Définition du transfert de technologie
• Préparer un dossier de transfert

Les contrats de transfert de technologie et leurs caractéristiques

• Les différents types de contrats : brevet, logiciel, savoir-faire…
• La structure des contrats
• Les conditions de validité
• Les clauses essentielles et points à négocier
• Les problématiques de copropriété

Journée 2 :

Cas pratique : un contrat de licence sera analysé point par point afin de déterminer les points acceptables et ceux à renégocier. Une contre proposition sera élaborée et les avantages et inconvénients des différentes options seront étudiés.

Les autres aspects du transfert de technologie

• Eléments d’évaluation de prix
• Contraintes juridiques (droit de la concurrence)
• Les conditions d’un transfert réussi (attitudes, suivi)
• Les autres modalités d’un transfert de technologie (consortium, patent pool…)