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Formation Droit Administratif (75) Paris
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Cas pratique : identifier et enregistrer des retraitements à opérer sur le chiffre d'affaires d'une entité Critères d’évaluation et de comptabilisation... Apprenez-en plus à propos de: Normes IFRS, Évaluation de la formation...
- Formation
- Paris
- Avril
- 2 Jours
...les dirigeants Les conditions de majorité requises. Identification des clauses statutaires sur les modalités de nomination/révocation des dirigeants... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés commerciales...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Vichy
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les différentes branches du droit en France. Maîtriser les principes directeurs du droit public(droit constitutionnel et administratif). -Appréhender les axes majeurs de l'organisation administrative française. Mettre en pratique ses connaissances premières de droit....
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- 3 Jours
...Objectifs: Acquérir les notions essentielles de la réglementation des marchés publics pour participer utilement au processus d?achat. Destinataires: Les entreprises soumettant des appels d'offres. -Responsables d'établissements publics administratifs et à caractère industriel et commercial (EPIC...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Identifier les enjeux et connaître le rôle des acteurs de l?achat éco-responsable et intégrer ces préoccupations lors de la passation et l?exécution des marchés. Destinataires: Les entreprises soumettant des appels d'offres. Responsables d'établissements publics administratifs...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...: Les entreprises soumettant des appels d'offres. -Responsables d'établissements publics administratifs et à caractère industriel et commercial (EPIC). -Associations 1901 (ONG). -Entreprises commerciales...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
... des appels d'offres. -Responsables d'établissements publics administratifs et à caractère industriel et commercial (EPIC). -Associations 1901 (ONG). -Entreprises commerciales...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... de communication (Code de la propriété intellectuelle et Loi Sapin), Les cahiers des clauses administratives générales, La jurisprudence administrative, La doctrine...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Contrat de maintenance Questionnaire Technique...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Vichy
- 2 Jours
...Rapport annuel du délégataire (rapport particulier) . Les contrôles des marchés (Etat, CT, EPS, autres) . 5. Principales jurisprudences...
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux. Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative...
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Ce stage permet d'appréhender le droit et la protection des oeuvres et des marques appliqués au secteur de la communication et des médias. Destinataires: Toute personne voulant savoir protéger des oeuvres et appliquer correctement les lois portant sur la propriété intellectuelle...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... et les influences qu'ils a, à intégrer. Analyser les principaux droits et obligations...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre Les différentes branches du Droit en France. Maîtriser les Principes directeurs du droit public (Droit constitutionnel et administratif). Anglais appréhende les axes majeurs de l'organisation administrative. Mettre en pratique ses connaissances premières de droit...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les différentes branches du droit en France. Maîtriser les principes directeurs du droit public (droit constitutionnel et administratif). Appréhender les axes majeurs de l'organisation administrative française. Mettre en pratique ses connaissances premières de droit....
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
..., directeur juridique, directeur administratif et financier, directeur des services économiques, directeur général, comptable...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
... administratives particulières (CCAP) et le cahier des charges techniques particulières (CCTP) · Prendre en compte les critères sur lesquels peut se baser l'acheteur...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
... le partage de responsabilité ? · L'élément exonératoire : la faute de l'utilisateur Clauses stratégiques, financières et administratives : comment les rédiger...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser l'application du droit des marchés publics aux achats hospitalier. Savoir réorganiser vos achats afin d'augmenter leur efficience. Faire contribuer les achats à la réussite de la politique d'établissement. Destinataires: Directeur d'hôpital, directeur d'établissement privé...